et de réalisations navales techniques (le bureau d'études); que des fissures sont apparues dans la coque du navire; que l'expert désigné en référé a conclu que la cause de ces désordres tenait à

de l'économie du contrat à la suite d'erreurs commises par le bureau d'études dans le calcul des descentes de charges entraînant la mise en oeuvre de quantités supérieures à celles prévues lors de la

d'études Véritas ; que, par jugement du 19 juin 1991, le tribunal de grande instance de Paris a déclaré la DDAY responsable des désordres à hauteur de 10 % et l'a condamnée à garantie envers le bureau

[X] [R], exerçant sous l'enseigne Valutech (le bureau d'études). 2.

Le 14 février 2019, le bureau d'études a transmis au maître de l'ouvrage un avenant à la convention d'études de lots techniques, deux factures et un rapport de présentation d'un décompte définitif.

Henrik Carl Alexander Y..., architecte, demeurant ... (13ème), 3°) le Bureau d'études techniques infrastructures BET Infrastructures précédemment dénommé OTH, dont le siège est ... (12ème), 4°) la

Il est donné acte aux sociétés Atelier Cattani architectes et Bureau d'études Belzunce et à la Mutuelle des architectes français (la MAF) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les

Y... exploitant d'un bureau d'études; qu'il a démissionné le 5 juillet 1989 et quitté l'entreprise dès le 5 août suivant, bien que l'employeur lui ait demandé d'effectuer un préavis de trois mois conformément

Lucien X..., Bureau d'études Intrasol, domicilié ...

- Sur les deux premiers moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 1er février 1990), que la société civile immobilière Le Clos du Bondon (SCI), qui avait confié au bureau d'études I.2.

Y..., architecte, avec la participation du bureau d'études Coteba, aux droits duquel vient le Bureau d'études Gesfit, par la société SMAC-Acieroïd (SMAC) pour l'étanchéité, la société Eychamp pour les

des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils dite Syntec du 15 décembre 1987. 2.

Z..., architecte assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) et au bureau d'études Omnium technique d'études et de construction (OTHEC) ; que le système de désenfumage prévu au permis de construire

Z..., condamné à garantie envers les sociétés maîtres de l'ouvrage quant aux désordres du réseau d'eau chaude, de son recours contre le bureau d'études Setab, l'arrêt retient que cet architecte a conçu

D..., le bureau d'études Z... , et les divers entrepreneurs, ainsi que les époux A..., copropriétaires ; Attendu que M.

A..., architecte, par la société Callendrite, entreprise d'étanchéité, assurée par l'Union des assurances de Paris (UAP), et la société Zanga, entreprise de carrelage, le Bureau d'études Coteba, devenu

Z..., architecte, depuis lors décédé, assuré par la société Mutuelle des architectes français (MAF), et sous la direction, la surveillance et le contrôle de la société Bureau d'études Omnium technique

par la société Arizolli Bernard et Perre (ABP), dont le siège est à Paris (12e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit : 1 / du Bureau