son assureur la compagnie d'assuranceroupe des assurances nationales (GAN) ; Attendu qu'il est reproché à l'arrêt d'avoir estimé que la collision entre les deux véhicules était un accident aux circonstances

responsabilité, incombe à celui qui l'invoque ; qu'en décidant que le transporteur maritime a commis une faute inexcusable tout en relevant que la disparition de la caisse litigieuse avait eu lieu dans des circonstances

, EN RAISON DE LA FAUTE IMPREVISIBLE ET INSURMONTABLE COMMISE PAR DHERVE ALORS QUE LES JUGES D'APPEL AURAIENT DENATURE LE JUGEMENT CORRECTIONNEL EN QUALIFIANT DE SURABONDANT LE MOTIF RELATIF AUX CIRCONSTANCES

paiement de dommages-intérêts au profit du mandataire, dès lors qu'elle n'est pas motivée par la faute de ce dernier; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la rupture était intervenue dans des circonstances

que l'association française pour la protection des animaux ait eu connaissance du procès-verbal dans des circonstances indéterminées et sans qu'il fût établi qu'elle en ait été destinataire, ne pouvait

S..., l'accident de la circulation du 17 décembre 2011 devait être regardé comme survenu dans des circonstances indéterminées, de sorte qu'en laissant néanmoins à la charge de M.

recevabilité du pourvoi : Attendu que le pourvoi a été formé par une lettre adressée au greffier du tribunal de police et "déposée" au greffe de cette juridiction, le 2 décembre 1996, dans des circonstances

; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET RETIENT QU'IL N'EST PAS POSSIBLE DE SAVOIR DE QUELLE MANIERE LE CYCLOMOTORISTE A ABORDE L'INTERSECTION ; QUE LE "MECANISME DE L'ACCIDENT" DEMEURE INCONNU ET SES CIRCONSTANCES

Jean-Yves X..., a été accidentée dans des circonstances indéterminées ; que M. Jean-Yves X... fût blessé dans cet accident ; que M.

QUE, D'UNE PART, EN DECLARANT EN TERMES GENERAUX ET ABSTRAITS LES CIRCONSTANCES DE L'ACCIDENT INDETERMINEES QUAND LE JUGEMENT AVAIT DEDUIT DU PROCES-VERBAL DE GENDARMERIE QU'IL RESULTAIT AVEC CERTITUDE

Attendu que c'est par une appréciation souveraine de la valeur et de la portée des éléments de preuve qui lui étaient soumis que la cour d'appel a retenu que l'accident s'était produit dans des circonstances

solutionner dans une ambiance plus apaisée, que les violences reprochées se situent dans un épisode ponctuel, aucun antécédent n'étant établi, que les blessures, qui ont été occasionnées dans des circonstances

du Code du travail ; 4 / que Mme X... n'a jamais refusé d'accomplir sa tâche qu'elle était pleinement fondée à vouloir organiser ; qu'en n'adressant pas la parole à d'autres employés dans des circonstances

alors, d'autre part, que la contradiction de motifs équivaut au défaut de motifs ; qu'un accident ne saurait à la fois avoir été causé par la perte de contrôle d'un véhicule et être survenu dans des circonstances

il apparaît qu'elle a été suspendue dès lors qu'un obstacle de droit met la partie poursuivante dans l'impossibilité d'agir ; qu'en l'espèce, la disparition d'une partie de la procédure, dans des circonstances

CREUSER UN PUITS, ET ACCEPTE, PENDANT LES TRAVAUX, D'ABREUVER LES GENISSES DE GRANGE ; QUE, DANS CE BUT, IL A DISPOSE DANS LE PRE UNE BAIGNOIRE ET UN SEAU ; QUE CE DERNIER, A LA SUITE DE CIRCONSTANCES

SANS RENVERSER LA CHARGE DE LA PREUVE, CEUX-CI DEVANT DEMONTRER QUE LE SINISTRE S'ETAIT REALISE DANS LES CONDITIONS STIPULEES AU CONTRAT POUR LE JEU DE LA GARANTIE CE QUE PRECISEMENT EXCLUAIENT DES CIRCONSTANCES

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi, Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1251 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans des circonstances