CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ègles de l'art ne pouvait être retenuc/M. Y
60794d029ba5988459c47ca7
18 décembre 2002
le degré de diligence du praticien s'accroît avec sa spécialisation et que tel est le cas d'un chirurgien urologue qui doit, lorsqu'il est confronté à la survenance de complications dans un cas de coliques
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200621
4 juin 2026
gauche » et une autre du 31 mars 2015 pour le même assuré « soins IDE à domicile à compter de ce jour pour une période de six mois, WE et JF compris, une fois par jour pour soins de nursing, lavement colique
cr
613725c8cd580146774207aa
25 mars 1998
responsables d'un tableau ressemblant à celui d'une occlusion intestinale; que, même si les antécédents d'appendicectomie pouvaient évoquer l'occlusion sur bride, en revanche les antécédents de coliques
soc
61372173cd580146773f3de2
7 mai 1991
garçon de voyage, a été licencié le 4 novembre 1986, au motif qu'il avait laissé seule dans son box, sans procéder aux premiers soins qui consistent à faire marcher l'animal, une jument atteinte de coliques
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00689
26 avril 2017
, dont le siège est [...], 8°/ à la société Garnier et A..., société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...], prise en la personne de Mme Sophie A..., en qualité de coliquidateur
60794cb99ba5988459c46968
8 janvier 1997
X... et Mme Y... comme coliquidateurs ; que le 22 décembre 1987, la société Stinox a fait assigner M.
61372547cd5801467741c6b3
25 janvier 1993
Y... était morte d'une crise de colique due à une indigestion aigüe ; que, le 27 avril 1985, l'expert-vétérinaire avait pratiqué une autopsie de la bête qui avait révélé la présence dans l'estomac de l'animal
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00021
5 janvier 2022
[X] [N], domicilié [Adresse 4], membre de la SCP [X] [N]- [W] [T], pris en sa qualité de coliquidateur judiciaire de la SAS Imprimerie Didier Mary, 2°/ à l'AGS-CGEA Ile-de-France Est, dont le siège
ECLI:FR:CCASS:2023:C200415
20 avril 2023
questionnaire de santé, ne pas lui avoir donné connaissance des exemples des maladies du système uro-génital figurant sur ce questionnaire, de sorte qu'il n'avait pu savoir qu'elles englobaient les coliques
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60166
5 février 2026
[L] [R], mandataire judiciaire, ès qualités de coliquidateur des sociétés Alvance Foundry Poitou et Alvance aluminium Poitou, 2°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont
61372631cd58014677423ada
25 septembre 2001
simple erreur de diagnostic consistant à différer une intervention chirurgicale sur un malade atteint d'une péritonite perçue comme ayant une origine ulcérale, tandis qu'elle avait pour origine une colique
61372590cd5801467741ed3b
12 janvier 1994
plusieurs indications qui ont dû être corrigées dans le second rapport ; "tout d'abord, il était fait état, dans ce premier rapport, prétendument au vu du protocole opératoire d'une perforation colique
ECLI:FR:CCASS:2016:C100942
22 septembre 2016
du péritoine, de la vésicule, de la rate, du rectum, de l'épiploon, des trompes, des ovaires, du colon droit et d'une partie du grêle terminal, suivie d'une chimio-hyperthermie et d'anastomoses iléo-colique
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50082
19 janvier 2023
[R] [I], ès qualités de coliquidateur judiciaire de la société Groupe Bernard Tapie et de la société Financière immobilière Bernard Tapie, venant aux droits de la société [I] Daudé, 4°/ à la société
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00457
23 septembre 2020
G..., domicilié [...] , pris en qualité de coliquidateur judiciaire de la société Asco industries, 4°/ à la société K... X..., B... V... X... et I... M... et U...
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00064
5 février 2025
[Z] [L] agissant en qualité de coliquidateur de la société Seco Fertilisants, 2°/ la société Alpha mandataires judiciaires, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], représentée
ECLI:FR:CCASS:2022:C110132
9 février 2022
[O] [M], domicilié [Adresse 2], agissant en qualité de représentant de la société Edit environnement, dont le siège social est [Adresse 4], et de coliquidateur de la société Ingénierie énergie construction
ECLI:FR:CCASS:2026:C100367
3 juin 2026
[N] a présenté de nouveaux troubles et une ischémie colique gauche compliquée d'une perforation a été diagnostiquée. Le 1er octobre 2018, une nouvelle intervention a été réalisée et M.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10781
22 septembre 2021
Que la société Colimide ne justifie pas que M.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00141
2 février 2022
cour d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité de coliquidateur