DE NANTES, ETABLISSEMENT LE PLUS PROCHE DE SA RESIDENCE, LA DECISION ATTAQUEE, RENDUE SUR RENVOI APRES CASSATION, RELEVE QUE SI IL EST EXACT QUE L'ENFANT AURAIT PU RECEVOIR TOUS SOINS MEDICAUX A NANTES

X..., médecin généraliste, appelé au chevet de Jacques Y..., âgé de 75 ans, qui présentait le vendredi 5 janvier 2001 des troubles digestifs, a posé le diagnostic de gastro-entérite virale et prescrit

. ; que l'erreur de diagnostic ou le retard apporté à l'établissement d'un diagnostic exact qui lui sont imputés, ne pourraient, s'ils étaient démontrés, engager sa responsabilité pénale ; "alors, d'une

-X... s'est privée des moyens de poser le diagnostic exact et complet de l'état de la patiente et de prendre les mesures thérapeutiques nécessaires en un temps où elles auraient été encore efficaces ;

A PAR SON FAIT LAISSE INCONNUE LA CAUSE EXACTE DE SON ACCIDENT ET IMPRECISE LA DATE D'AP1ARITION DES DIVERSES LESIONS REVELEES PAR L'AUTOPSIE ET A EN OUTRE DECLANCHE LA CRISE DE DELIRIUM QUI EST LA CAUSE

la sous-estimation de la gravité des faits soit constitutive d'un manquement dans l'obligation de soins consciencieux, attentifs et conformes aux données acquises de la science et qu'une erreur de diagnostic

SONT PAS MIEUX FONDES QUE LE PREMIER ; SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, PRETENDANT QUE LE MEDECIN AVAIT MANQUE " A SON OBLIGATION CONTRACTUELLE " POUR NE PAS AVOIR DIAGNOSTIQUE

de sub-occlusion de son médecin traitant, diagnostic confirmé par le rejet des matières fécales, que le docteur D... avait tergiversé hésitant entre plusieurs diagnostics (par exemple appendicite) jusqu'à

de base légale ; "en ce que l'arrêt a déclaré le Docteur Z... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que si le praticien n'est tenu que d'une obligation de moyens, soit de poser un diagnostic

effectué par la société Ouest diagnostic le 16 mars 2011, au motif inopérant que le diagnostic parasitaire du 7 novembre 2003, réalisé par la société Alizé, n'avait pas été communiqué aux entrepreneurs

X... et Y..., médecins, le retard de deux jours dans le diagnostic d'une luxation de la mâchoire dont Mme Z..., majeure sous tutelle, a été atteinte après une intervention chirurgicale de la rétine pratiquée

qu'un examen visuel ou à l'aide d'une lampe de Wood, ou de toute autre technique rapide comme sa qualité de professionnel lui permettait aisément de mettre en oeuvre, lui aurait permis de faire un diagnostic

CONFIRME L'ORDONNANCE DE NON-LIEU ENTREPRISE EN CE QUI CONCERNE LE DELIT DE FAUX CERTIFICATS; "AU MOTIF QUE L'AUSCULTATION FAITE PAR LE DOCTEUR Z..., SI COURTE EUT-ELLE ETE, PARAIT AVOIR DONNE UN DIAGNOSTIC

caractérisée commise par l'interne et le dommage, la cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu que, pour relaxer Abdellah A..., l'arrêt retient notamment que les experts n'ont pas établi qu'un diagnostic

, qu'il s'est déplacé à chaque appel de la malade auprès de laquelle il a passé de longs moments, conduisant ses examens avec sérieux et a adopté les moyens de la science actuelle eu égard au diagnostic

somme de 23.730 € à titre de dommages et intérêts pour son préjudice matériel futur » (jugement, p. 11 § 4 à p. 12 dernier §) ; 1°) ALORS QUE ne commet pas une faute le médecin qui ne peut poser le diagnostic

faute lorsque le médecin, qui n'est tenu que d'une obligation de moyens, a agi conformément aux données acquises de la science ; que de même, ne commet pas de faute, le médecin qui ne peut poser le diagnostic

X... n'avait pas posé à Mme Z... les questions pour lui permettre de poser un diagnostic exact et qu'ainsi, il s'était volontairement placé en position de ne pouvoir apprécier complètement l'état de l'enfant