ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1995 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section B), au profit de la société L'Ecrivain

expérience professionnelle et bénévole pertinente à travers la création d'ateliers artistiques et de médiation interculturelle à destination des femmes allophones et une activité d'interprétariat pour écrivain

[Z] fait valoir, d'une part, que si sa candidature a été rejetée pour absence de diplôme et d'expérience, il travaille néanmoins depuis 2011 en tant qu'interprète, traducteur, écrivain public et accompagnant

communs aux demandeurs, produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de l'examen des pièces de procédure que Michel A... a fait citer Hervé Z..., directeur de publication, et Irène Y..., écrivain

cour d'appel a violé les articles 1134 et 1234 du code civil, ensemble les articles I, III et V et VI du protocole d'engagement ; 2 / que par lettre du 23 juillet 2002, les quatre partenaires écrivaient

Q... était un écrivain assez antisémite qui n'était rattaché à aucun fait précis de nature à être, sans difficulté, l'objet d'une preuve et d'un débat contradictoire ; qu'en décidant le contraire la cour

n'invoquait pas, dans sa correspondance du 17 décembre 1990, un licenciement pour motif économique, mais une rupture de contrat de travail d'un commun accord ; et alors, d'autre part, que ladite société écrivait

, fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable sa demande d'indemnisation, alors, selon le moyen : 1 / que dans leurs conclusions d'appel signifiées le 13 septembre 2001, les consorts Y... écrivaient

810,60 francs avec intérêts au taux légal, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'expert Y..., après avoir rappelé que l'onduleur était d'une puissance de 350 VA au lieu de 1 200 VA annoncée, écrivait

... lui a indiqué le 13 mars 1989 qu'elle considérait la convention comme caduque tout en constatant, par adoption des motifs des premiers juges, que par une lettre du 20 décembre 1989, la société écrivait

Z..., écrivain et journaliste, a été engagé par la société Groupe jeune Afrique, en 1984, en qualité de journaliste, à la revue "Jeune Afrique" éditée par cette société ; qu'à la suite de la publication

X... écrivait, en réponse à l'argumentation de l'épouse invoquant l'adultère : "qu'en tout état de cause, quand bien même il aurait eu des liaisons, celles-ci ne faisaient que répondre à celles qu'entretenait

courrier du 2 août 1990 (pièce n° 30), sur la circonstance que son avocat n'aurait pas été autorisé par Mme [H] à transmettre ce courrier à l'autre partie, cependant que, dans ledit courrier Mme [H] écrivait

X... avait fait valoir que Mme M..., citée dans l'attestation de son frère, était le professeur spécialiste de Balzac avec qui il avait écrit un ouvrage sur cet écrivain et qu'aucun fait précis caractérisant

partie civile se sert des lettres envoyées par les inculpés à leurs clients dont l'ensemble paraît bien anodin, alors que ces lettres n'étaient pas destinées à être connues ; c'est ainsi que X... écrivait

juge ne peut modifier l'objet du litige tel qu'il est déterminé par les prétentions respectives des parties ; que s'agissant de la demande relative aux heures supplémentaires du salarié, la société écrivait

apporter le moindre commencement de preuve"; "alors que, en l'empêchant d'exercer dans les états susvisés ses activités universitaires et professionnelles notamment de professeur agrégé, avocat, écrivain

demande tendant à voir relever son taux d'incapacité permanente partielle et à voir condamner la société et les AGF à lui allouer à ce titre un complément d'indemnité, alors que, d'une part, l'expert écrivait