[Y] fait grief à l'arrêt de rejeter la demande au titre de la perte de chance de vendre la parcelle au prix de 150 000 euros en raison de la présence du système d'évacuation des eaux usées, alors :

B... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à la condamnation des bailleurs à remettre en état les canalisations d'évacuation d'eau, parties communes d'un immeuble en copropriété, alors, selon

U..., ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel pour avoir employé des travailleurs à une activité comportant des risques d'exposition à des agents chimiques dangereux sans évaluation des risques

des déblais, puis de reboisement ; qu'ils produisaient à cet effet plusieurs attestations, outre le devis de l'entreprise de la société qui s'était rendue sur place pour évaluer l'

arrêt rendu le 29 novembre 2001, aujourd'hui définitif, une dégradation de la clôture sur une longueur de 150 mètres, cette distance est acquise et ne souffre donc plus aucune discussion ; que, pour évaluer

X... fait grief à l'arrêt de le condamner, sous astreinte, à exécuter les travaux décrits par l'expert pour l'évacuation des eaux vannes, usées et pluviales du lotissement, alors, selon le moyen, "1 )

d'instructions précises devant être connues des opérateurs, que le responsable de la SATR ne s'est pas assuré qu'il disposait de ces instructions et qu'aucune disposition n'avait été prise pour l'évacuation

X... et lui-même avaient monté, sur une machine de conception classique des systèmes d'évacuation et de tri, déjà connus et utilisés précédemment par M.

, l'évacuation normale des gaz ne pouvant avoir lieu à cause de l'écrasement interne du tuyau d'évacuation alors que le locateur d'ouvrage avait apparemment réalisé et vérifié l'évacuation puisqu'il l'avait

T..., elle disposait, en l'absence de documents probants, « de l'évaluation sociale établie par les services de l'aide sociale à l'enfance qui a exclu sa minorité et de l'examen osseux qui a conclu à un

, entièrement repris des premiers juges, que les décès et blessures relevés avaient pour origine la propagation des fumées asphyxiantes dans l'hôtel ; que l'expert avait noté qu'il n'y avait pas d'évacuation

le syndicat des copropriétaires (sic), sans rechercher si, en l'espèce, l'abondance des eaux de ruissellement avait été telle que même en l'absence de défaillance du système d'évacuation des eaux due

des résidus urbains souillés ; que les scellés ont été levés sur le site le 28 septembre 1992 à 11 heures 30 ; que Picard ne pouvait pas, matériellement, organiser l'évacuation des déchets du jour au

d'exécuter certains travaux et, notamment le ravalement des façades ; que la locataire s'est opposée à cette demande et a réclamé à la bailleresse le remboursement de dépenses d'entretien du réseau d'évacuation

Le 21 décembre 2017, le bureau Veritas a estimé que le flux d'éclairage minimal des luminaires était insuffisant pour permettre un repérage rapide pendant les évacuations de personnes et les opérations

M. et Mme [I] font grief à l'arrêt de dire que leur immeuble est grevé d'une servitude d'évacuation des eaux usées par destination du père de famille au bénéfice de l'immeuble voisin, alors « que le juge

des victimes en cas d'accident, sans avoir égard au protocole d'évacuation des salariés du 25 janvier 2017 qui ne prévoyait pas l'intervention de l'infirmière d'entreprise mais demandait à tout salarié

basant sur une évaluation médiane, d'où il résultait que l'immeuble était évalué par la cour d'appel, selon cette évaluation, à la somme de 266 364 euros, cependant que M.