par ordonnance du 6 janvier 1999 ; que le 4 mars 1999, Mme X..., qui se trouvait aux sports d'hiver, a été victime d'un nouvel accident, son pied ayant glissé dans un trou, provoquant une nouvelle fracture

, aurait entraîné des fractures d'âges différents et surtout déterminé des fractures au moment de la naissance; qu'il n'existait pas de signes cliniques pouvant orienter vers cette hypothèse; que le

ce que l'arrêt infirmatif attaqué a retenu la responsabilité de Florence A... à l'endroit de la partie civile en ce qui concerne les conséquences dommageables d'un coup de pied ayant provoqué une fracture

subie par Richard Z... ; "alors, d'une part, qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que les complications découlant de l'absence d'immobilisation de la fracture par un plâtre et l'emploi

déclaré Christine Z... coupable des faits qui lui étaient reprochés et en répression l'a condamnée à un an de prison avec sursis; "aux motifs que, s'il est vrai que le docteur B... relève que les fractures

rendant nécessaire une deuxième intervention pratiquée le 09/08/2010 qui a permis la consolidation de la fracture » ; qu'il ajoute : « Il faut considérer que c'est la distraction du foyer de fracture

du nez, d'autant plus que Roberto X... avait admis avoir saisi "énergiquement" Véronique Y... par le col de sa chemise ; que la fracture a été constatée par des radiographies dont l'interprétation n'était

plusieurs reprises et en particulier le 29 octobre 1996 où elle a poussé le siège dans lequel se trouvait A., le faisant tomber de la table et occasionnant ainsi au bébé un grave traumatisme avec fracture

un traumatisme thoracique droit dans la nuit du 15 au 16 juin 1984, associé à un hématome lombaire droit et à un petit hématome de la région temporale droite, que ces blessures ont occasionné des fractures

violences, la Cour ne peut que constater que Roland Y..., dont le gabarit est imposant (1,84 m pour 88 kg), n'a subi que des lésions relativement légères tandis que Freddy X..., atteint notamment d'une fracture

ainsi que des déclarations de deux témoins que "les faits de violence reprochés à Jean-Philippe X... apparaissent... établis", qu' "il n'est pas contesté que dans sa chute, Melle Delphine Y... s'est fracturée

. ; "aux motifs propres que le tribunal a considéré à juste titre que la preuve du lien de causalité entre la fracture de l'angle mandibulaire gauche de Sandrine C... et des coups portés par Pierre-Marie

violente à coups de pieds et de poings sur l'ensemble du corps et principalement au niveau de la tête, que les violences ont perduré pendant des heures alors que dès les premières il avait déjà subi une fracture

recette de la journée et des bijoux, que Marie A..., épouse Y..., portait sur elle ; attendu que l'expertise médicale, effectuée dans le cadre de l'instruction, a établi que René Y... présentait une fracture

lingerie, qui s'était trouvée à terre, il avait été contraint d'intervenir, que X... l'avait saisi aux épaules, plaqué le long du mur et donné un coup violent dans les côtes qui aurait provoqué une fracture

lesquelles il se référait, d'une part, à son dossier radiographique urographique faisant état d'un calcul de l'urêtre et, d'autre part, à des examens radiologiques établissant l'existence de quatre fractures

Y..., dans un bar de la ville, le prévenu lui a asséné un violent coup de poing au visage, occasionnant une fracture du nez ; que les faits sont relatés de manière précise et détaillée par la victime qui

la conclusion des experts excluant tout lien entre l'épilepsie et le retard psychomoteur, baptisé syndrome Lennox- Gastaut, dont l'enfant Jules-André serait atteint, et le traumatisme crânien avec fracture