de l'esprit présentant un caractère original ; que l'appréciation des éléments du logiciel permet de déterminer le caractère original du logiciel contrefait ; qu'en l'espèce, il résulte de l'expertise

un caractère original ; " alors, d'une part, que l'originalité d'un logiciel, qui est un programme permettant le traitement de données, ne peut s'apprécier par rapport à un graphisme, à une animation

; que, pour retenir le caractère original des catalogues revendiqués par la société Camard, la cour d'appel a affirmé que les objets qui y étaient présentés étaient accompagnés d'une description tendant

et ne présentent donc pas un caractère d'originalité suffisant ; ils soutiennent que l'originalité du logiciel « ANALYSE MENSUELLE » réside dans le traitement de l'information comptable, qui : a nécessité

un caractère original dans sa composition, ou son agencement ou son assemblage ; Qu'en statuant ainsi en affirmant que le caractère original de l'oeuvre n'était pas discuté par la société Hestia finance

décidé que les jeux audio-visuels créés par la Société ATARI sont exclus de la protection accordée par ladite loi ; "aux motifs qu'on ne saurait assimiler à une oeuvre de l'esprit la création de logiciels

une oeuvre originale protégée par le droit d'auteur, de sorte que les logiciels VAI et ADT qui se présentaient sous forme de versions reconfigurées du logiciel Winsure II STG en constituaient une contrefaçon

l'article 455 du code de procédure civile ; 3°/ que l'originalité est exclusive de toute contrefaçon ; que l'originalité d'un logiciel par rapport à un autre s'apprécie par comparaison des codes sources

des photos qui les illustrent, une originalité qui en fait des œuvres protégées par le droit d'auteur ; que, pour caractériser l'originalité de ces œuvres revendiquées contestée en défense, elle soutient

du jeu en fonction des actions des joueurs dont la protection est revendiquée ; que cette combinaison de sons et d'images animées, propre au jeu Defender constitue certes un ensemble audio-visuel présentant

invoqué par celle-ci à l'appui de la poursuite et de sa constitution de partie civile est exclu de la protection accordée par ladite loi, "aux motifs que cette protection "ne profite, nonobstant le caractère

sans expliquer en quoi ces caractères et fonctions qui peuvent définir n'importe quel logiciel, présentaient un caractère original, la cour d'appel a entaché sa décision d'un manque de base légale au

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Netx, propriétaire de la marque Netway pour désigner des logiciels, ainsi que

porté son examen sur l'oeuvre telle que revendiquée par la société Trouillet, constituée d'un dessin portant la référence 9865 et non d'un tissu fabriqué à partir de ce dessin, pour retenir que son originalité

pouvaient avoir trompé un utilisateur moyen, "un examen minutieux ne laissait aucun doute quant au caractère non original de ses produits" ; que ni Stéphane Y..., ni Maurice X..., tous deux respectivement

X... sont éligibles à la protection au titre du droit d'auteur » ; 1°/ ALORS QU'une oeuvre n'est originale que lorsqu'elle porte l'empreinte de la personnalité de son auteur ; que l'originalité ne peut

Samir X... et du placement sous scellés du CD-ROM original et de la réalisation d'une copie figurant au dossier ; que la consultation du dossier d'instruction en original confirme la présence dans ce dernier

réalisées par un salarié en dehors de la relation de travail demeurent sa propriété ; qu'en l'espèce, la cour, qui a décidé que le licenciement de Mme X... reposait bien sur une faute grave, car l'originalité

privé " de Monsieur Eric C..., réalisé à sa demande le 16 février 2010, il fait valoir que les oeuvres musicales " Aïcha 1 " et " Aïcha 2 " présentent de fortes similitudes tant mélodiques que rythmiques

que le logiciel PERTINENCE SUMMARIZER est issu du logiciel RAFI, qu'il sera en particulier relevé que le logiciel RAFI ne fonctionnait que pour la langue française tandis que le logiciel PERTINENCE SUMMARIZER