au présent arrêt ; La société Editions Riviera European et M.

société Editions d'art calédoniennes, les conclusions de M.

[H], représenté par la société Editions Adèle, a conclu avec la société Editions Robert Laffont (l'éditeur) un contrat d'édition portant sur un ouvrage intitulé "Le café du pont". 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions nouvelles d'Avignon, société à responsabilité limitée, dont

(la société d'édition), M.

société à responsabilité limitée, dont le siège social est ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1991 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société Editions

X... et la société Editions Adèle ont conclu avec la société Editions Robert Laffont (l'éditeur) un contrat d'édition portant sur un ouvrage intitulé « Editions Le Café du pont » ; qu'estimant que l'éditeur

[T] (les coauteurs), publié par la société Les éditions du Seuil (la société d'édition) et rapportant en particulier des propos tenus par M.

Donne défaut contre la société anonyme Edition 62 ; Sur le second moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société

(4e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Editions Larivière, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Opti Presse, société en nom collectif, dont le siège est ...,

X... a sollicité auprès de la société Editions Masson son rapatriement et sa réintégration et, devant le refus de celle-ci, a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que la société Edition Masson

; que les sociétés Editions Albin Michel, Infomedia et Maxi livres profrance et la société en nom collectif Florengeoise de participation dont elles étaient les associés ont assigné les commissaires aux

Dargaud à la société Editions Albert René un précédent arrêt a retenu que la société Editions Albert René avait édité et diffusé des albums de bandes dessinées en violation des droits de la société Dargaud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions Nathan, société anonyme dont

Flab Prod, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la Société d'édition de Canal plus, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], défenderesses à

O..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Editions Atlas, et l'avis de M.

M'Edition ; Attendu que la société M'Edition fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen : 1 / que tout message publicitaire doit être apprécié en lui-même au moment de sa communication

-P..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Editions Gallimard la nouvelle revue française, et l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions Quo Vadis, société anonyme, dont

, de Me Roger, avocat de la société Editions Hoebeke, les conclusions de M.