AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Textiles en Biais, société à responsabilité limitée, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tissage textile de Picardie, dont le siège est ...

Terrail, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Carmet, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Textile impression, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Textile distribution Languedocienne, société à responsabilité limitée

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 SEPTEMBRE 2024 La société Shaoxing County Apollo Textile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Compagnie des Halles aux textiles, société en nom collectif, dont le

Terrail, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Frouin, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par le syndicat Force ouvrière (FO) textile de Saint-Quentin, dont le siège est 19

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TEXTIFIL, société anonyme, dont le siège

demeurant 3, square Joseph Kessel, 49300 Cholet, en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1993 par la cour d'appel d'Angers (Chambre sociale et commerciale), au profit de la société Paradis Textiles

Terrail, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société O.

Texier, conseiller rapporteur, Mme Lemoine-Jeanjean, conseiller, Mmes Trassoudaine-Verger, Duval-Arnould, conseillers référendaires, M.

siège est ..., 2°/ Mme Magalie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu par le tribunal d'instance de Troyes le 7 novembre 1996 dans l'instance les opposant à : 1°/ le Syndicat FO textile

Terrail, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Monboisse, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M.

Il résulte cependant du courrier de la société Texti du 15 février 1993, que la société Y... a également ouvert des magasins de détail et du témoignage de M.

sa cinquième branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., née en 1942, a été engagée par la société Chavanoz, filiale de la société Rhône-Poulenc textile

l'article L. 442-6-1-5° du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société coopérative Groupements d'achats des centres Leclerc (le GALEC) était en relation d'affaires avec la société Textile

ATTAQUE (DOUAI, 13 DECEMBRE 1968), QUE LES ETABLISSEMENTS BRAUN ONT OBTENU DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES FILS DE A DEVIANNE-DUQUESNOY L'EXCLUSIVITE, VALABLE UNIQUEMENT POUR L'INDUSTRIE TEXTILE