assimilés aux ingénieurs les salariés qui, sans posséder un diplôme, ont acquis cette qualification au sein de leur entreprise. 2- Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration

bornée à indiquer dans son délibéré du 9 janvier 2007 " que les membres de l'instance nationale et disciplinaire constatent un désaccord profond entre les parties et l'impossibilité de maintenir une collaboration

la ministre des armées qu'elle lui accorde le bénéfice de la protection fonctionnelle pour lui-même et sa famille compte tenu des menaces dont ils feraient l'objet en Afghanistan à raison de sa collaboration

la ministre des armées qu'elle lui accorde le bénéfice de la protection fonctionnelle pour lui-même et son épouse compte tenu des menaces dont ils feraient l'objet en Afghanistan à raison de sa collaboration

B... a fait part au conseil départemental de son intention de reprendre une activité libérale dans le cadre d'un contrat de collaboration libérale avec un ophtalmologue.

B, il résulte toutefois des rapports des experts que la collaboration entre le laboratoire d'angioplastie du centre hospitalier d'Avignon et le service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Cantini à Marseille

CONTRIBUABLE L'EXERCICE D'UNE ACTIVITE DE CARACTERE PROFESSIONNEL, A LA SEULE EXCEPTION DES REVENUS PROCURES PAR LA GESTION ORDINAIRE D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER OU MOBILIER ; QU'EN RAISON DE LA CONSTANTE COLLABORATION

METTAIT CEUX-CI DANS L'IMPOSSIBILITE DE POURSUIVRE LA COLLABORATION QU'IMPLIQUAIT LA CONVENTION SUSMENTIONNEE ET QUE LE SIEUR A..., INVITE PAR UNE LETTRE DU DIRECTEUR DE L'HOPITAL-HOSPICE DU 4 JUIN 1971

X... dans l'exercice de ses fonctions, en particulier du point de vue de la collaboration avec ses collègues de travail, n'était pas satisfaisant ; que dans ces conditions, en refusant de le titulariser

code rural : "Le ministre de l'agriculture peut ( ...) conduire des opérations de prophylaxie contre certaines maladies animales, dans le cadre d'actions à caractère collectif, entreprises avec la collaboration

pièces du dossier soumis au juge du fond que Mme X... a été engagée par contrat par la ville d'Amiens à compter du 1er décembre 1974 pour servir à titre de traductrice à temps non complet ; que sa collaboration

Lorsque ces soins sont dispensés dans un établissement ... à caractère sanitaire, social ou médico-social, l'infirmier peut, sous sa responsabilité, les assurer avec la collaboration d'aides-soignants

personnelle du psychologue, comprend les activités d'évaluation par évaluation mutuelle ou toute autre mesure spécifique, d'actualisation des connaissances, la réalisation de travaux de recherche, de collaboration

ailleurs, en relevant que le requérant qui, en réponse au moyen d'ordre public soulevé par la cour, invoquait que la responsabilité de l'Etat pouvait en tout état de cause être engagée à raison de la collaboration

ailleurs, en relevant que le requérant qui, en réponse au moyen d'ordre public soulevé par la cour, invoquait que la responsabilité de l'Etat pouvait en tout état de cause être engagée à raison de la collaboration

ne disposait alors, dans ce pays, outre un bureau, que de l'usage d'une maison d'habitation mise à sa disposition par l'un de ses fils et que l'intérêt qu'il portait à la vie politique et sociale de Cologne

personnelles nécessaires à la réalisation des heures d'enseignement, l'aide et le suivi du travail personnel des élèves, leur évaluation, le conseil aux élèves dans le choix de leur projet d'orientation en collaboration

sténographes-rédacteurs, rédacteurs-réviseurs, reporters-dessinateur, reporters-photographes, à l'exclusion des agents de publicité et de tous ceux qui n'apportent, à un titre quelconque, qu'une collaboration