CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 135 résultats pour « Jean-Marc BESSON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020220341

Admin. suprême

2 février 2009

2 février 2009

René U, de M. et Mme Hubert D, de M. et Mme Marc R, de Mme G, de Mme Suzanne T, de M. Henri N, de Mme Christiane L, de Mlle Marie-Louise Lefévre, de M. Eugène M, de M. André P, M.

Source officielle

Page 10 sur 57

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

BESSON, Jean-Marc

SIREN 501428551GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

14/08/2012

Voir →

Ventes et cessions

ORLOWSKY, BESSON, Jean-Marc, Pascal

SIREN 328520093GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

08/12/2010

Voir →

Radiations

BESSON, Jean Marc

SIREN 378932156GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

15/11/2009

Voir →

Créations

BESSON, Jean-Marc

SIREN 501428551GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

19/12/2008

Voir →

CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007365

Admin. suprême

19 octobre 2007

19 octobre 2007

Jean de L'Hermite, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de M. et Mme A et de Me Le Prado, avocat du centre hospitalier intercommunal Jean Rostand, - les conclusions

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000021191506

Admin. suprême

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Jean-Louis F, demeurant ..., M. José W, demeurant ..., Mme Maria W, demeurant ..., M. Olivier W, demeurant ..., Mme Marie-Marguerite A, demeurant ..., Mme Claire M, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007838090

Admin. suprême

29 avril 1994

29 avril 1994

Marc G..., demeurant ... ; - n° 131163, présentée par M. Jean-Paul X..., demeurant ... à la Gavotte, Marseille (13170) ; - n° 131164, présentée par M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018004768

Admin. suprême

20 décembre 2006

20 décembre 2006

Jean-Paul A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007696885

Admin. suprême

9 avril 1986

9 avril 1986

Y..., demeurant ... à Saint Jean Pied de Port 64220 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 21 mai 1985 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande

Source officielle
CE

4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008102197

Admin. suprême

19 février 2003

19 février 2003

Jacques Y, Marc A et Jean-Louis auraient été nommés et affectés sur des postes qui n'étaient pas vacants, manque en fait ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que l'ordre du tableau d'avancement

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005796

Admin. suprême

21 mars 2007

21 mars 2007

Marc Lambron, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Foussard, avocat des consorts A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007207

Admin. suprême

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Jean-Marc A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493808.20240716

Admin. suprême

16 juillet 2024

16 juillet 2024

port de plaisance de Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes) et de lui enjoindre de libérer les locaux de tous matériels, mobiliers et marchandises, sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard, au besoin

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008078063

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Jean-Michel Y... demeurant ... (39171) Saint-Lupicin ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007651087

Admin. suprême

23 avril 1975

23 avril 1975

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA DAME ELISABETH Z..., EPOUSE DIVORCEE DU SIEUR JEAN Y..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008230163

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

JeanMarc X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008105424

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Champollion Comitec à Bourges (18000), la SOCIETE BET BEB ING., dont le siège est 4, rue Jean-Marie Tjibaou à Bourges cedex (18020) ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007743397

Admin. suprême

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Maurice FARISIAN, demeurant à Hyères (Var), "Le Clos Saint-Jean", au lieudit "Mataffe", Quartier du Moulin Ier, et par M.

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000036233226

Admin. suprême

18 décembre 2017

18 décembre 2017

Jean Sirinelli, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Gilles Pellissier, rapporteur public.

Source officielle
CE

6ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032928896

Admin. suprême

22 juillet 2016

22 juillet 2016

Détecter, prévenir et gérer les effets potentiellement dommageables, pour le bon fonctionnement du marché réglementé ou pour les membres du marché, de tout conflit d'intérêts entre les exigences de bon

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000033685057

Admin. suprême

23 décembre 2016

23 décembre 2016

Jean-Marc Anton, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008205823

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 septembre 2001 et 3 janvier 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-Jeanne X Veuve Y, demeurant

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008042173

Admin. suprême

5 septembre 2001

5 septembre 2001

Z..., de nationalité congolaise, s'est maintenue sur le territoire français plus d'un mois après la notification, le 27 mars 2000, de la décision du 6 mars 2000 du préfet du Val-de-Marne lui refusant

Source officielle