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182 résultats pour « Lepron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:447513.20211224

Admin. suprême

24 décembre 2021

24 décembre 2021

; - le règlement (UE) n° 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 ; - la directive n° 2016/680 du 27 avril 2016 ; - l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; - le code de la légion

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026664225

Admin. suprême

21 novembre 2012

21 novembre 2012

faiblesse généralisée, une fatigue chronique, des douleurs articulaires, des troubles du sommeil, puis des troubles cognitifs ; qu'à la suite d'une biopsie musculaire ayant révélé qu'il souffrait de lésions

Source officielle

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26/05/2026

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Modifications et radiations RCS B

OPTIQUE LEPRON

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Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

28/04/2026

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