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1 554 résultats pour « Robert ROBEIRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007820940

Admin. suprême

10 juillet 1992

10 juillet 1992

Robert Huguet, Jean-Paul C..., Bernard Z..., Francis Y... et Mme Marise X..., demeurant tous à Beychac-et-Caillau (Gironde) ; MM.

Source officielle

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CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007623067

Admin. suprême

18 mars 1987

18 mars 1987

Robert X..., demeurant ... à Villeurbanne 69100 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 17 février 1983 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande en

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007857664

Admin. suprême

29 décembre 1995

29 décembre 1995

Robert X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007625776

Admin. suprême

18 juin 1990

18 juin 1990

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007870581

Admin. suprême

16 septembre 1994

16 septembre 1994

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007879682

Admin. suprême

28 juillet 1995

28 juillet 1995

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007652904

Admin. suprême

3 mars 1976

3 mars 1976

ROBERT TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 3 MAI 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE ANNULANT SON ELECTION DU 4 AVRIL 1974 A LA CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DE LA GUADELOUPE EN QUALITE

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008254829

Admin. suprême

16 décembre 2005

16 décembre 2005

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000038477473

Admin. suprême

15 mai 2019

15 mai 2019

Il résulte de ce qui précède que les communes du Marin et du Robert ne sont pas fondées à demander l'annulation du décret attaqué. Sur les frais de justice : 17.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007768199

Admin. suprême

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Robert I..., Mme Irène J..., M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007755591

Admin. suprême

23 novembre 1988

23 novembre 1988

Robert X... un permis de construire une centrale à béton, 2- rejette les demandes présentées par les Consorts Y... et par le préfet, commissaire de la République du département de l'Eure devant le tribunal

Source officielle
CE

2 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007776089

Admin. suprême

19 septembre 1990

19 septembre 1990

I..., X..., Y..., C..., Paul E..., André E..., Maurice G... et Robert G... demeurant à Vinay (38470), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le même décret, Vu, 3°) sous le n° 99 774, la requête

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007791666

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

Robert X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007623200

Admin. suprême

19 décembre 1986

19 décembre 1986

Robert X..., le fonds de commerce de coiffure qu'il exploitait à Cluses Haute-Savoie ; qu'il résulte de l'instruction et qu'il n'est d'ailleurs pas contesté que le bilan d'ouverture établi par M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007841942

Admin. suprême

9 novembre 1994

9 novembre 1994

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008001497

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

Robert X..., demeurant ... à Combs la Ville (77380) ; M.

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008043619

Admin. suprême

11 mai 2001

11 mai 2001

Robert X... du fait d'une modification de la circulation automobile et, d'autre part, de recueillir tous éléments susceptibles de permettre au tribunal de se prononcer, le cas échéant, sur les responsabilités

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007959959

Admin. suprême

7 juin 1999

7 juin 1999

Robert X..., demeurant Le Sayet à Saint-Bonnet de Chavagne (38840) ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007885077

Admin. suprême

7 juin 1995

7 juin 1995

Robert X..., demeurant ... et pour M. Paul Y..., demeurant ... ; MM.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008227249

Admin. suprême

29 décembre 2004

29 décembre 2004

Robert YX, demeurant ... ; M.

Source officielle