X... a fait valoir que l'essentiel de ses liens familiaux se trouve en France, il ressort des pièces du dossier que dans les circonstances de l'espèce, compte tenu notamment de la brièveté de son séjour

affectives en France, qu'il vit avec la mère de son fils, lequel est né en France, il ressort des pièces du dossier que compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, et notamment de la brièveté

jours, elle ensemençait le compost avec du mycélium, dont le développement végétatif aboutit, à terme, à l'apparition des champignons ; que la Cour a déduit de cette constatation qu'en dépit de la brièveté

régularité dudit jugement ; Considérant d'autre part qu'il résulte de l'ensemble des dispositions des articles R. 241-1, R. 241-6 et R. 241-9 du code des tribunaux administratifs, et notamment de la brièveté

instance : Considérant que Mme X..., de nationalité marocaine, s'est maintenue en France, en situation irrégulière, après l'expiration du visa de court séjour qui lui avait été délivré ; qu'eu égard à la brièveté

X... en se fondant sur la brièveté de l'expérience professionnelle de l'intéressé ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

un des cas où, en application des dispositions précitées de l'ordonnance du 2 novembre 1945, le préfet peut décider de reconduire un étranger à la frontière ; Considérant qu'eu égard notamment à la brièveté

d'enregistrement des déclarations de candidature à l'élection des conseillers généraux, actes préliminaires aux opérations électorales, ne puissent, eu égard à la nature de la décision en cause et à la brièveté

soutient qu'il vit en concubinage avec une ressortissante française depuis deux ans, il ressort des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, et notamment de la brièveté

d'intégration et que son fils aîné a un projet de mariage avec une ressortissante française, il ressort des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, et notamment de la brièveté

compagnie de son épouse et de leurs quatre enfants, nés entre 1993 et 2004, les trois aînés étant scolarisés en France, il ne ressort toutefois pas des pièces du dossier, compte tenu notamment de la brièveté

1999, fait valoir qu'il a épousé une personne de nationalité française le 28 avril 2001, il ressort des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, notamment de la brièveté

française avec laquelle il prétend avoir vécu maritalement depuis plusieurs mois, il résulte des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, et notamment de la brièveté

Nouvelle-Calédonie aux fins d'élire leurs président et vice-président et la date et l'heure prévues pour cette réunion ; que, dans les circonstances de l'espèce, il ne résulte pas de l'instruction que la brièveté

en France et s'il est titulaire d'un contrat d'engagement expirant le 5 novembre 1993 au 2ème régiment étranger de parachutistes basé à Calvi, cette circonstance n'est pas de nature, eu égard à la brièveté

enfant est né de cette union en 2002, il ressort des pièces du dossier que, dans les circonstances de l'espèce, eu égard aux conditions et à la durée du séjour en France de Mme X... et notamment à la brièveté

Y... pour l'avertir du jour de l'audience qui se tiendrait le 14 septembre 1994 et que son avocat en a été également informé par télécopie du 13 septembre 1994 ; qu'eu égard à la brièveté du délai de 48

Bastien Brillet, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.