A, victime le 1er avril 1982, d'un accident de la circulation, a subi au centre hospitalier départemental Félix Guyon de la Réunion de multiples opérations du genou droit, dont la dernière réalisée le

B..., sapeur-pompier volontaire au service départemental d'incendie et de secours des Ardennes depuis le 1er décembre 1999, s'est blessé au genou à l'occasion d'une chute sur la chaussée enneigée le 30

qu'une station-service comportant dix postes de distribution de carburants ; que cette création s'analysait pour partie comme le transfert d'un centre commercial exploité jusque là par la même société à Genay

Monteux en position d'arrêt de travail pour accident de service du 31 mai 2007 au 21 décembre 2007, du 22 février 2008 au 4 juillet 2008 et du 2 novembre 2010 au 25 octobre 2011, au titre d'une entorse du genou

X..., qui a subi l'ablation d'un rein et de la rate, souffre en outre de légers troubles de fonctionnement de l'articulation du genou droit ; que ces séquelles permanentes de l'accident lui causent, dans

l'utilisation clinique de cellules souches pluripotentes induites (iPS) reprogrammées à partir de cellules humaines adultes restait limitée par un certain nombre de défauts majeurs touchant aussi bien le génome

PREJUDICE RESULTANT DES DOULEURS PHYSIQUES ENDUREES PAR ELLE ET A 10 000 F LES TROUBLES QU'ELLE A SUBIS DANS SES CONDITIONS D'EXISTENCE PAR LA GENE DONT ELLE RESTE ATTEINTE DU FAIT DE L'ETAT DE SON GENOU

X, alors âgé de 75 ans, a subi, le 29 avril 1997, au centre hospitalier universitaire de Rouen, une arthrodèse du genou droit avec pose d'une tige fémoro-tibiale en titane, fournie par les établissements

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à la suite de la luxation d'une prothèse du genou posée le 25 janvier 2000 au centre hospitalier de Chambéry, M.

B, admis le 20 octobre 2009 au centre hospitalier Marc Jacquet, devenu groupe hospitalier Sud Ile-de-France, pour y être opéré en urgence du genou gauche, a subi entre le 20 janvier 2020 et le 23 juin

des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme B a subi en 2006 au centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes une intervention chirurgicale consistant en la pose d'une prothèse totale du genou

fondamentales conventionnellement garanties aux personnes handicapées dès lors que le fait d'être sans abri porte atteinte à son intégrité physique et mentale en ce qu'elle souffre d'un handicap moteur au genou

BIOLOGISTES sont dirigées contre l'arrêté du 19 mars 2004 qui modifie l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la nomenclature des actes de biologie médicale, en inscrivant à cette nomenclature l'acte de détection du génome

Eu égard au caractère d'affection de gravité moyenne de l'arthrose du genou, au fait que la spécialité constitue un traitement symptomatique, dont l'effet sur la douleur et sur la gêne fonctionnelle a

du 1er septembre 1980, l'administration s'est fondée à bon droit sur la circonstance que le déplacement d'articulations de la main droite n'a pu constituer l'aggravation d'une précédente entorse du genou

silencieuse ", pendant laquelle une personne peut avoir été contaminée par le VIH sans que le virus puisse être détecté même par les tests de dépistage les plus efficaces, reposant sur la détection du génome

l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, les préfets ont été habilités, en cas d'insuffisance, dans leur département, des capacités de réalisation de l'examen de " détection du génome

fond que, le 3 septembre 2008, MmeA..., aide-soignante stagiaire affectée au centre hospitalier Jules Lescardé de Roye, a fait une chute dans les locaux du centre hospitalier et a subi une blessure au genou