terrains situés à 300 mètres à l'intérieur des terres ; que certains de ces terrains sont régulièrement inondés par la rivière Thar qui traverse le secteur compris dans le périmètre de l'association parallèlement

terrains situés à 300 mètres à l'intérieur des terres ; que certains de ces terrains sont régulièrement inondés par la rivière Thar qui traverse le secteur compris dans le périmètre de l'association parallèlement

terrains situés à 300 mètres à l'intérieur des terres ; que certains de ces terrains sont régulièrement inondés par la rivière Thar qui traverse le secteur compris dans le périmètre de l'association parallèlement

mise en oeuvre du compte épargne-temps au ministère de la justice, lequel n'a pas été abrogé ; qu'enfin l'arrêté est privé de base légale du fait de l'illégalité du décret n° 2009-1065, dont il est parallèlement

A au motif que celui-ci avait introduit un recours contentieux contre sa notation ; que, toutefois, la circonstance que le tribunal administratif était parallèlement saisi d'une demande tendant à l'annulation

B... en exécution d'un protocole d'accord transactionnel conclu le 21 décembre 1998, au motif que le versement de cette indemnité était dénué de contrepartie ; que, parallèlement, l'administration fiscale

X... ait exercé parallèlement à ses études une activité rémunérée de prothésiste dentaire d'une durée de cent dix heures par mois ne lui faisait pas automatiquement perdre sa qualité d'étudiant ; qu'en

X..., - les conclusions de Mme Mignon, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, parallèlement à la vérification de comptabilité de la

. et des responsables des sociétés Fret Air Service Transport (F.A.S.T.) et Orly Transit Express (O.T.E.X.) attestent que l'intéressée a, sur son temps et lieu de travail, poursuivi ses activités parallèles

Parallèlement, M.

devenu définitif de la cour d'appel de Nîmes en date du 12 février 1999 ; qu'il a saisi la Cour européenne des droits de l'homme d'un recours pour défaut d'équité de cette procédure pénale ; que, parallèlement

été admise à préparer le certificat d'aptitude à l'enseignement secondaire de dessin, un tel moyen doit aussi être écarté dès lors que l'intéressée a présenté au tribunal administratif de Paris, parallèlement

part, refusé d'admettre ses autres conclusions ; Sur le pourvoi : Considérant qu'ainsi que le soutient Mme B et contrairement à ce qui est indiqué dans l'ordonnance attaquée, l'intéressée avait, parallèlement

d'autre part, qu'en jugeant que les associations requérantes ne justifiaient pas d'une atteinte grave au droit de recours qu'elles invoquaient, après avoir relevé que ces dernières avaient saisi parallèlement

bis de l'ordonnance du 2 novembre 1945 ne peut qu'être écarté ; Considérant que si Mme X... épouse Y soutient qu'elle est bien intégrée à la communauté française, qu'elle travaille et poursuit en parallèle

lever la décision d'opposition à l'engagement de nouveaux apprentis par une entreprise prononcée par le directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, prise parallèlement

ne méconnaît pas le principe de la présomption d'innocence, y compris dans l'hypothèse où c'est à raison des mêmes faits, étrangers ou non à l'exercice des fonctions de maire, que sont engagées parallèlement

sur avis de la commission de recours amiable, sa demande tendant au bénéfice de l'aide personnalisée au logement pour la période comprise entre le 1er janvier 2014 et le 31 mars 2015 ; qu'elle a, parallèlement