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232 résultats pour « Alexis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000041986902

Admin. suprême

10 juin 2020

10 juin 2020

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

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Journal officiel
Ventes et cessions

E&M OVAN, Serre, Alexis José Didier

SIREN 938078508Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juin 2026 à AUTEUIL, enregistré le 7 juillet 2026 au SIE - BEAUVAIS - dossier 2026 00013688 / référence 6004P01 2026 A 00657.

31/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Alexis, Stéphane Nicolas

SIREN 949209902Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/07/2026

Voir →

Radiations

PALAYER, Alexis, Victorin

SIREN 987885639Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL ALEXIS

SIREN 478358609Greffe du Tribunal de Commerce de nice

31/07/2026

Voir →

Créations

Le Gale, Matthieu Alexis Damien

SIREN 107758419Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/07/2026

Voir →

ECLI:FR:CECHR:2021:440078.20211011

Admin. suprême

11 octobre 2021

11 octobre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M.

Source officielle
CE

Assemblée

ECLI:FR:CEASS:2021:437125.20211217

Admin. suprême

17 décembre 2021

17 décembre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008229618

Admin. suprême

20 avril 2005

20 avril 2005

Gustave X, Maurice Y et Alexis , à la commune de Cagnes-sur-Mer et à la SOCIETE BOUYGUES TELECOM.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381715

Admin. suprême

11 mars 2009

11 mars 2009

le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 juin et 12 octobre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DE GESTION HOTELIERE ANDRE, dont le siège est 5, rue Alexei

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:450786.20211005

Admin. suprême

5 octobre 2021

5 octobre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 8 septembre 2021, présentée par M. L ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021191537

Admin. suprême

24 août 2009

24 août 2009

David S, à Mme Alexia Q, à M. Antoine U, à Mme Sandra Z, à Mme Sylviana V, à Mme Patricia AA, à M. Dominique H, à M. Michel P, à M. Antoine R, à M. Jean-Baptiste T, à M. Luc AB, à M. Didier F, à M.

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042506264

Admin. suprême

6 novembre 2020

6 novembre 2020

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042659665

Admin. suprême

8 décembre 2020

8 décembre 2020

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019247039

Admin. suprême

23 juillet 2008

23 juillet 2008

. ; Mlle Alexia FE, demeurant ... ; Mlle Gwenn DD, demeurant ... ; Mlle Marie-Pierre BG, demeurant ... ; Mlle Laure A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042420930

Admin. suprême

12 octobre 2020

12 octobre 2020

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, Sebagh, avocat

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:438686.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Grégoire Berthon, Julien Poulat, Louis Bullat, Gérard Comte, P E, Alexis Soquet, Jean-Charles Piani, Jean Sabardine, Emile Bétemps, Michel Cretallaz, Gabriel Lavy, Frédéric Vésin, Yves Mermaz, Alain Condevaux

Source officielle