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3 129 résultats pour « Christmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007923273

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Christian X..., demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes le 24 mai 1996, présentée par M. Christian X... ; M.

Source officielle

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007926856

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

SAINT-MARTIN-DU-TILLEUL, représentée par son maire en exercice, le COMITE DE DEFENSE DES HABITANTS DE SAINT-MARTIN-DU-TILLEUL, dont le siège est dans cette commune, M. et Mme Jean-Pascal K..., M. et Mme Christian

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007943342

Admin. suprême

15 mai 1996

15 mai 1996

Christian N... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007905890

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

Christian X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008106894

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Christian X..., ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007884755

Admin. suprême

5 février 1996

5 février 1996

Christian X..., demeurant à St Georges (47370) Tournon d'Agenais ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007766604

Admin. suprême

8 janvier 1990

8 janvier 1990

Daniel Y..., Mme Christiane XC..., M. Gilbert C..., Mmes Odette XY..., Anne-Marie G..., MM. Christian T..., Jacques D..., Pierre J..., Olivier U..., Jacques XW..., Mme Françoise B..., M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007554

Admin. suprême

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Christian A ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille le 29 juin 2004, présentée par M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008201609

Admin. suprême

4 juin 2003

4 juin 2003

Christian X, demeurant chez Mlle GARRATT ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007894824

Admin. suprême

9 décembre 1996

9 décembre 1996

Christian Y..., demeurant à Belmont, (32190) Vic X... ; M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008138113

Admin. suprême

10 décembre 2003

10 décembre 2003

. ; Mme Christiane AQ, demeurant ... ; M. Francisco AP, demeurant ... ; Mme Marie-Françoise AO, demeurant ... ; M. Jean-Paul AN, demeurant ... ; M. Pierre AM, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007723080

Admin. suprême

4 décembre 1987

4 décembre 1987

Christian, demeurant Port Lesney à Arbois 39600 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 9 novembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté leur demande tendant

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007650995

Admin. suprême

2 octobre 1974

2 octobre 1974

CHRISTIANE A..., LORS DU FEU D'ARTIFICES TIRE PAR SES SOINS LE 14 JUILLET 1967 ; VU LA LOI DU 28 PLUVIOSE, AN VIII ; VU LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007838272

Admin. suprême

23 juillet 1993

23 juillet 1993

Christian Y..., demeurant ... à Le X...

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008010353

Admin. suprême

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Christian X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008040115

Admin. suprême

8 novembre 2000

8 novembre 2000

Christian X..., demeurant ... à La Varenne-Saint-Hilaire (94210) ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007972704

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Vu la requête enregistrée le 11 mars 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Christiane X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007880934

Admin. suprême

21 juillet 1995

21 juillet 1995

Christian Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008203077

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Christian A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008237037

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Christian X, ... ; M.

Source officielle