d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu le décret n° 59-327 du 20 février 1959 modifié ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

qualification aux fonctions de maître de conférences des universités ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 82-451 du 28 mai 1982 modifié ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Picard

militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu le décret n° 59-327 du 20 février 1959 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

concours de respecter la règle de l'anonymat des épreuves écrites ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

guerre ; Vu le décret n° 59-327 du 20 février 1959 modifié relatif aux juridictions des pensions ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu le décret n° 59-327 du 20 février 1959 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Picard

PIERRE, CHEF MAGASINIER, S.P.69 488, PICARD ALFRED, MAGASINIER, NEUSTAAT WEINSTRASSE, XK... CHARLES, CHEF MAGASINIER, S.P.69 356, XZ...

Conseil d'Etat d'annuler le jugement du 5 juin 2007 par lequel le tribunal administratif d'Amiens, d'une part, a annulé la décision du directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse de Picardie

D C devant la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de la région de Picardie de l'ordre des chirurgiens-dentistes.

lui payer à titre de dommages et intérêts en réparation de divers préjudices subis par la communauté de communes du fait du retard pris dans la livraison d'un bâtiment à l'Eurl Atelier de Mécanique Pinsard

en date du 29 avril 1986 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a annulé un permis de construire un silo à céréales délivré le 15 mars 1982 à la société coopérative "Le Réveil Agricole de la Picardie

le décret n° 2008-1096 du 28 octobre 2008 ; Vu le décret n° 2008-1533 du 22 décembre 2008 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Picard

d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Picard

travail ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Picard

tribunal par jugement n° 98-543 en date du 17 décembre 1998 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard

relatif à et à l'article 2 les mots de communiquer au requérant ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Picard