Léonel Gabriel A, et d'autre part le ministre des affaires étrangères et européennes ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi 5 septembre 2007 à 11 heures 30, au cours de laquelle ont été

B, M. et Mme A et le groupement foncier agricole CAPEYRON, et d'autre part le ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi

PRODUITS VANILLE ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, JEAN NIEL, AROMATECH et, d'autre part, le ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi

d'une part, la SARL PCRL EXPLOITATION et, d'autre part, le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi

A et, d'autre part, le centre national de la fonction publique territoriale ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi 30 septembre 2009 à 11 heures 30 au cours de laquelle ont été entendus

X... n'avait pas été présent dans la matinée, le maire a décidé de procéder "dès aujourd'hui mercredi 25 mai 1994 après-midi" "à l'exclusion de l'intéressé de l'effectif communal" et a signé l'arrêté attaqué

audience publique, d'une part, l'association " Centre culturel franco-égyptien - L'association Maison d'Egypte ", d'autre part, le ministre de l'intérieur ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi

521-1 et L. 761-1 ; Après avoir convoqué à une audience publique, d'une part, Mme Olga Blandine A, d'autre part, le ministre des affaires étrangères ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi

X, d'autre part, le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi 7 décembre 2005 à 11 heures 45, au cours de laquelle

A, d'autre part, le ministre des affaires étrangères ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi 16 mai 2007 à 11h15 au cours de laquelle a été entendu le représentant

A...à deux heures par semaine pendant les six prochains mois dans le cadre d'une médiation, puis uniquement le samedi de 14H30 à 19H30 les semaines paires et le mercredi à la sortie des classes ou activités

de France et, d'autre part, le Premier ministre, la garde des sceaux, ministre de la justice, et la Compagnie nationale des commissaires aux comptes ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi

représentants de la société EDF ; et à l'issue de laquelle le juge des référés a différé la clôture de l'instruction au vendredi 15 juin à 18 heures, puis au lundi 18 juin à 18 heures et, enfin, au mercredi

Après avoir convoqué à une audience publique, d'une part, M.A..., d'autre part, la garde des sceaux, ministre de la justice ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi 31 août 2018 à 15 heures

justice administrative ; Après avoir convoqué à une audience publique, d'une part, M.B..., d'autre part, l'Agence française de lutte contre le dopage ; Vu le procès-verbal de l'audience publique du mercredi

. / Elle est chargée / - d'adresser, au plus tard le mercredi précédant le premier tour de scrutin et, en cas de ballottage, le jeudi précédant le second tour, à tous les électeurs de la circonscription

En second lieu, aux termes de l'article R. 34 du code électoral : " La " commission de propagande () / () est chargée () / () d'adresser au plus tard le mercredi précédant le premier tour de scrutin et

B avait été inscrite au rôle de l'audience publique de ce tribunal convoquée le matin du mercredi 7 décembre 2022, le premier mémoire en défense présenté par le département des Hauts-de-Seine et le premier

INTERCO du Doubs ; - Me Melka, avocate au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, avocate de la commune de Badevel ; à l'issue de laquelle le juge des référés a reporté la clôture de l'instruction au mercredi

d'autre part, le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et l'université Pierre et Marie Curie (Paris VI) ; Vu le procès verbal de l'audience publique du mercredi