AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème / 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000027482077
29 mai 2013
29 mai 2013
aux feux pour des lignes de bus à haut niveau de service et des lignes de bus structurantes à Marseille, et, d'autre part, elle enjoint à la communauté urbaine de reprendre la procédure au stade de l'analyse
Source officiellePage 14 sur 348
AUDIT ANALYSES ASSOCIES CARRE
02/08/2026
Voir →
CABINET RELATIONS PUBLIQUES GESTION ANALYSE FINANCIERE
02/08/2026
Voir →
CABINET RELATIONS PUBLIQUES GESTION ANALYSE FINANCIERE
02/08/2026
Voir →
AAAAAA-ABAQUE ACCOMPAGNEMENT ANALYSE APPRECIATION APTITUDE ET ATTENTION
02/08/2026
Voir →
BPR ANALYSES SPECIALISEES
02/08/2026
Voir →
5 SS
CETAT:CETATEXT000007982752
12 juin 1998
12 juin 1998
X..., directeur du laboratoire d'analyses médicales Leymarie-Labro à Brive, l'autorisation de cumuler une activité de traitement des ovocytes humains en vue de la fécondation, de conservation des gamètes
Source officielle