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6 951 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème / 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000027482077

Admin. suprême

29 mai 2013

29 mai 2013

aux feux pour des lignes de bus à haut niveau de service et des lignes de bus structurantes à Marseille, et, d'autre part, elle enjoint à la communauté urbaine de reprendre la procédure au stade de l'analyse

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

AUDIT ANALYSES ASSOCIES CARRE

SIREN 852515220Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

02/08/2026

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Dépôts des comptes

CABINET RELATIONS PUBLIQUES GESTION ANALYSE FINANCIERE

SIREN 490996493Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET RELATIONS PUBLIQUES GESTION ANALYSE FINANCIERE

SIREN 490996493Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/08/2026

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Dépôts des comptes

AAAAAA-ABAQUE ACCOMPAGNEMENT ANALYSE APPRECIATION APTITUDE ET ATTENTION

SIREN 513346965Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BPR ANALYSES SPECIALISEES

SIREN 503881633Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

02/08/2026

Voir →

CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007982752

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

X..., directeur du laboratoire d'analyses médicales Leymarie-Labro à Brive, l'autorisation de cumuler une activité de traitement des ovocytes humains en vue de la fécondation, de conservation des gamètes

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008139061

Admin. suprême

2 juin 2003

2 juin 2003

des conditions et des coûts de construction, d'entretien, d'exploitation et de renouvellement de l'infrastructure projetée ; / 2° Une analyse des conditions de financement et, chaque fois que cela est

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451366.20220406

Admin. suprême

6 avril 2022

6 avril 2022

Sur la régularité des opérations de contrôle et d'analyse : 2.En premier lieu, aux termes de l'article R. 232-51 du code du sport, dans sa version en vigueur à la date du contrôle : " Les prélèvements

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:473708.20250430

Admin. suprême

30 avril 2025

30 avril 2025

Il résulte de ces dispositions que, contrairement à ce que soutiennent les requérantes, l'arrêté attaqué, s'il a supprimé le recours systématique aux analyses de confirmation, a maintenu la possibilité

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007802449

Admin. suprême

29 mai 1991

29 mai 1991

sécurité sociale, des organisations professionnelles les plus représentatives ou de la majorité de ses membres, fait des propositions sur la cotation provisoire et l'inscription à la nomenclature des analyses

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006926

Admin. suprême

9 juillet 2007

9 juillet 2007

d'annuler l'arrêté du 19 mai 2006 du ministre de la santé et des solidarités relatif aux dispenses susceptibles d'être accordées, en vue de la préparation du diplôme d'Etat français de technicien en analyses

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008048765

Admin. suprême

26 septembre 2001

26 septembre 2001

propre à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision" ; qu'aux termes de l'article R. 742-2 du même code : "Les ordonnances mentionnent le nom des parties, l'analyse

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007891622

Admin. suprême

11 décembre 1996

11 décembre 1996

. - L'étude d'impact présente successivement : 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement ... ; 2° Une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents du projet

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008020741

Admin. suprême

9 mai 2001

9 mai 2001

, maritimes ou de loisir, affectés par les aménagements ou ouvrages ; 2° Une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents du projet sur l'environnement, et, en particulier, sur (

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:451137.20220707

Admin. suprême

7 juillet 2022

7 juillet 2022

En ce qui concerne les indicateurs permettant l'analyse des résultats de l'application du plan local d'urbanisme : 10.

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CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007900547

Admin. suprême

17 novembre 1995

17 novembre 1995

L'évaluation indique les motifs pour lesquels le projet présent a été retenu ..." ; Considérant que les motifs pour lesquels le projet présenté a été retenu, l'analyse des incidences de ce choix et des

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CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021764710

Admin. suprême

27 janvier 2010

27 janvier 2010

des conditions et des coûts de construction, d'entretien, d'exploitation et de renouvellement de l'infrastructure projetée ; / 2° Une analyse des conditions de financement et, chaque fois que cela est

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496397.20250327

Admin. suprême

27 mars 2025

27 mars 2025

L'analyse effectuée, confirmée par l'analyse de contrôle réalisée à la demande de l'intéressé, a révélé la présence dans son sang d'hormone de croissance, substance de la classe S2 des " hormones peptidiques

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028812851

Admin. suprême

31 mars 2014

31 mars 2014

Considérant, en troisième lieu, qu'aux termes du premier alinéa du IV de l'article L. 315-1 du code de la sécurité sociale, issu de la loi du 13 août 2004 et relatif à l'analyse de l'activité des professionnels

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007750513

Admin. suprême

14 octobre 1988

14 octobre 1988

de l'état initial du site et de son environnement ... 2°) une analyse des effets sur l'environnement ... 3°) les raisons pour lesquelles notamment du point de vue des préoccupations d'environnement,

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CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007613641

Admin. suprême

4 avril 1979

4 avril 1979

SELON LESQUELS LESDITES SOMMES REPRESENTAIENT, EN REALITE, LA REMUNERATION DES ANALYSES QUE L'INTERESSE FAISAIT EXECUTER PAR LE ...

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CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467455.20230228

Admin. suprême

28 février 2023

28 février 2023

Il résulte de ce qui a été dit au point 4 qu'en faisant participer la société AV Protec à l'analyse et l'évaluation des offres dans le cadre de la procédure de passation du marché litigieux, la commune

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CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008102324

Admin. suprême

5 mars 2003

5 mars 2003

les conventions qui régissent leurs relations avec les organismes d'assurance maladie ..." ; qu'aux termes du III de l'article R. 315-1 du même code : "Lorsque, à l'occasion de l'analyse de l'activité

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CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038156119

Admin. suprême

20 février 2019

20 février 2019

. - Le préfet soumet à des analyses ou à des examens médicaux, cliniques et biologiques, notamment salivaires et capillaires : 1° Tout conducteur ou accompagnateur d'un élève conducteur auquel est imputable

Source officielle