produit par l'association Alligator dans le cadre du festival " L'Eté culturel " organisé par la commune, la chute d'un arbre a provoqué la mort de treize spectateurs, plusieurs dizaines d'autres étant blessés

contre N'Djamena, avait été capturé par les forces gouvernementales et que, bien que n'ayant aucune activité politique, il avait été accusé de complicité avec son oncle, et s'était enfui après avoir été blessé

X..., infirmier au centre hospitalier d'Esquirol à Limoges, s'est blessé au dos alors qu'il montait dans sa voiture pour se rendre à son travail ; que ce fait constitue un accident, au sens des dispositions

motivation de la décision préfectorale : Considérant que dans sa décision précitée, le préfet indique "qu'une rixe s'est déroulée à l'intérieur de l'établissement au cours de laquelle un client a été blessé

X... et de ses colleurs d'affiches à propos d'un affrontement au cours duquel un jeune homme avait été grièvement blessé, la diffusion de cette lettre et de ce tract, lesquels faisaient suite à un tract

X... a été blessé le 6 novembre 1956 au cours de ces opérations ce qui a conduit à sa radiation des cadres le 1er mai 1958 et à l'attribution d'une pension mixte de retraite se composant d'une pension

A ETE BLESSEE LORS DE LA CATASTROPHE, ELLE N'ALLEGUE PAS AVOIR SUPPORTE DE CE FAIT DES FRAIS MEDICAUX, PHARMACEUTIQUES OU D'HOSPITALISATION NI DES PERTES DE REVENUS ; - SUR LE CALCUL DE L'INDEMNITE :

sans incidence sur la régularité de la liste électorale applicable aux élections des 11 et 18 juin 1995 ; Considérant que la signature de la liste d'émargement par l'épouse d'un électeur, lequel était blessé

Mauzac (Dordogne), qui avait passé la nuit dans un hôtel sis à Lalinde, localité voisine de ce centre, a, dans la matinée du 14 janvier 2003, glissé dans la salle de bain de sa chambre d'hôtel et s'est blessé

informé de l'état d'agitation extrême du patient, dans un couloir situé au premier étage de l'établissement et permettant d'accéder à une chambre non parfaitement sécurisée ; qu'il s'est grièvement blessé

suffisant pour justifier son licenciement, la cour administrative d'appel de Nancy a relevé que, malgré la violence du geste par lequel l'intéressé avait, le 23 février 2012 en fin de journée, délibérément blessé

A..., entrepreneur individuel exerçant l'activité de pépiniériste, s'est blessé au bras gauche en tombant d'un camion ; qu'il a été admis le même jour au service des urgences du centre hospitalier de Montceau-les-Mines

SERVAL ", M.A..., dont la section avait découvert des roquettes appartenant à l'ennemi, a, par une accumulation de fautes, compromis la sécurité des hommes qu'il commandait, dont l'un a été grièvement blessé

allant du 31 mars 2011, date de sa dernière incarcération, jusqu'au jour de son décès ; que la cour a également relevé que, si le matin du 23 juillet 2012, vers 8h30, l'intéressé s'était volontairement blessé

Y..., brigadier à la compagnie républicaine de sécurité de la Guadeloupe, s'est blessé alors qu'il s'entraînait en vue de l'examen de révision quinquennale du diplôme de maître-nageur-sauveteur ; que cet

Il est ainsi constant que, le 20 avril 2022, en marge d'une rencontre entre le club FC Lorient et le FC Metz, une rixe a eu lieu à l'extérieur du stade, faisant un blessé parmi les supporters lorientais

qu'en vertu des dispositions de l'article R.14 paragraphe A du code des pensions civiles et militaires de retraite annexé à la loi du 26 décembre 1964, applicable en l'espèce, seuls les militaires blessés

il a perdu son salaire ; qu'il souffre d'une incapacité permanente partielle de 9 %, elle-même à l'origine de troubles dans les conditions d'existence tenant notamment au fait que, gaucher, il a été blessé

A ETE BLESSE A LA TETE PAR UN PROJECTILE PROVENANT D'UN TIR FORAIN INSTALLE SUR LE COURS SAINT-MAURIS PAR M.

11 CM DE PROFONDEUR FORMANT UNE CASSURE FRANCHE DU REVETEMENT DE BITUME, SUCCESSIVEMENT PERCUTE DEUX VEHICULES VENANT EN SENS INVERSE ; QU'IL TROUVA LA MORT DANS CET ACCIDENT ET QUE SON FILS A ETE BLESSE