CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 708 résultats pour « Claide »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008020659

Admin. suprême

9 mai 2001

9 mai 2001

Vu 1°), sous le n° 217054, la requête enregistrée le 3 février 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE JEAN-CLAUDE DESAGNEAUX ET ASTRID DESAGNEAUX-LEROY-BEAULIEU

Source officielle

Page 15 sur 386

← PrécédentSuivant →
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007386

Admin. suprême

29 octobre 2007

29 octobre 2007

A versera à l'université Claude Bernard Lyon I une somme de 1 000 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869571

Admin. suprême

10 juillet 2009

10 juillet 2009

Article 3 : Mme Cintia C, Mme Marie-Colette A, Mme Marie-Claude A, M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007644011

Admin. suprême

12 novembre 1975

12 novembre 1975

SOUS LE N. 91â992, LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LE SIEUR JEAN-CLAUDE X..., LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 9

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007786311

Admin. suprême

31 mai 1991

31 mai 1991

Y... demande au Conseil d'Etat de condamner l'université Claude X... de Lyon à une astreinte en vue d'assurer l'exécution du jugement en date du 13 avril 1989 par lequel le tribunal administratif de Lyon

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007698721

Admin. suprême

12 mai 1986

12 mai 1986

Claude Y..., demeurant c/o Mme X..., ..., et tendant : 1° à l'annulation d'un jugement en date du 11 octobre 1985 par laquelle le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande présentée pour le

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007650419

Admin. suprême

23 janvier 1976

23 janvier 1976

JEAN-CLAUDE TENDANT A L'ANNULATION DE LA DECISION DU PREFET DE L'HERAULT LUI REFUSANT LE PAIEMENT DES ARRERAGES ECHUS AU DECES DU SIEUR X...

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869095

Admin. suprême

13 mai 2009

13 mai 2009

Jean-Claude A, - les conclusions de M. Mattias Guyomar, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donné à la SCP Boutet, avocat de M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007993987

Admin. suprême

13 octobre 1999

13 octobre 1999

Marcel et Jean-Claude, dont le siège est sis ..., représentée par son gérant M. Marcel X... ; la Société de fait X...

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007632537

Admin. suprême

17 avril 1992

17 avril 1992

Claude X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007943574

Admin. suprême

23 avril 1997

23 avril 1997

Jean-Claude X..., Serge Y..., Edouard Z..., Emile A..., Emile C..., Jean-Claude D..., Gilbert E..., Jean G..., Emile H..., Michel I..., Eric K..., Claude L..., Zéphirin M..., Joël O..., Gilbert Q..., Gaston

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007956919

Admin. suprême

22 septembre 1997

22 septembre 1997

Claude X... et de Mme Josette Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008097912

Admin. suprême

22 février 2002

22 février 2002

Claude O..., M. Michel XX..., M. Jacky XM..., Mme Marcelle Z..., M. Serge XJ..., M. Jean-Claude XL..., M. Jean-Claude K..., M. Louis D..., Mme Marie-Jeanne E..., M. Michel G..., M. Michel J..., M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007901553

Admin. suprême

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Claude XH..., demeurant Plaizac à Rouillac (16170) ; - n° 134875, présentée par M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007619760

Admin. suprême

2 novembre 1987

2 novembre 1987

Claude X..., demeurant ... 77100 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du tribunal administratif de Bordeaux, en date du 7 octobre 1986, en tant que, par ce jugement, le tribunal

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288759

Admin. suprême

19 février 2009

19 février 2009

Claude X, demeurant ...... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007703737

Admin. suprême

23 mars 1988

23 mars 1988

administratif de Limoges a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté, en date du 17 septembre 1982, par lequel le maire de Limoges a accordé à la société civile immobilière "Vanteaux Sainte-Claire

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023690745

Admin. suprême

11 mars 2011

11 mars 2011

B et de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de Maître Claude A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023690746

Admin. suprême

11 mars 2011

11 mars 2011

B et de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de Maître Claude A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007625761

Admin. suprême

9 mars 1990

9 mars 1990

Claude Y..., avait loué du 1er janvier 1973 au 31 décembre 1977 son fonds de commerce de courtage et de gestion d'assurances et de réassurances à la société anonyme "Pierre X... et Claude Y..." dont M.

Source officielle