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1 554 résultats pour « Robert ROBEIRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008143061

Admin. suprême

6 décembre 2002

6 décembre 2002

Robert Y..., , M. Robert Z..., et Mme Aude A..., ; M.

Source officielle

Page 15 sur 78

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007765842

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Robert YW..., demeurant à Sanry-Nied, Courcelles-les-Chaussy (57530), M. Jean YY..., demeurant à Bazoncourt, Courcelles-les-Chaussy (57530), M. Robert J..., demeurant à Tragny, Remilly (57580), M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007995768

Admin. suprême

6 octobre 2000

6 octobre 2000

Robert Y... des fonctions de maire de Villemomble, devenue effective le 2 février 1999, l'élection à ces mêmes fonctions de M.

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008186148

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

Robert E..., M. Stéphane E..., M. André F..., M. Jean G..., M. Claude F..., M. K... IX, M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007805012

Admin. suprême

12 février 1993

12 février 1993

Robert X... la décision du bureau de la chambre de métiers en date du 4 décembre 1989 révoquant M. X... à compter du 15 décembre 1989 ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007665604

Admin. suprême

23 octobre 1981

23 octobre 1981

ROBERT X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007837273

Admin. suprême

30 septembre 1994

30 septembre 1994

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008122686

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Robert Paouta Y... et de Mme Louise Z..., les opérations électorales qui se sont déroulées les 11 et 18 mars 2001 pour la désignation des conseillers municipaux de Lifou ; 2°) de rejeter la protestation

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008126448

Admin. suprême

31 mars 2003

31 mars 2003

Robert X..., ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007903810

Admin. suprême

23 juin 1995

23 juin 1995

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007908053

Admin. suprême

26 juin 1995

26 juin 1995

Robert X..., demeurant Latsaldekoborda, quartier du Bois à Ustaritz (64480) ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008078204

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Robert X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007884904

Admin. suprême

6 mars 1996

6 mars 1996

Robert X..., ; M. X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 14 décembre 1988 nommant M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008259324

Admin. suprême

7 juin 2006

7 juin 2006

Robert C, demeurant ..., Mme Ariane D, demeurant ..., M. Alain E, demeurant ..., M. Jean F, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023632424

Admin. suprême

25 février 2011

25 février 2011

Robert B, demeurant au ... ; M. B demande au Conseil d'Etat d'annuler, pour excès de pouvoir, le décret du 28 octobre 2010 nommant M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007842109

Admin. suprême

4 novembre 1994

4 novembre 1994

Robert X..., demeurant "La Sauvagine", avenue Merleau Ponty à Marseille (13013) et tendant à l'interprétation du décret n° 55-1226 du 19 septembre 1955, modifié par le décret n° 62-1239 du 23 octobre 1962

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007900585

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

Robert Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007743389

Admin. suprême

14 octobre 1988

14 octobre 1988

(Marc, Robert, Paulin), à M. XB... (Gilbert, Jean, Yves), à M. XO... (Gérard, Louis, Urbain), à M. Q... (Bernard, Alexandre), M. XM... (Georges, Claude), à M. P... (Jacques, Georges, Paul), à M.

Source officielle
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007756262

Admin. suprême

16 octobre 1989

16 octobre 1989

Robert-Jean X... à l'Ambassade de France en République socialiste du Vietnam à Hanoï, 2°) rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007725047

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

Robert N... demeurant à l'école des Tourelles (33170) Gradignan ; M. Bernard T... demeurant à "Marcheval" Sainte-Radegond (47240) Bon Encontre ; M. Maurice F... demeurant ... (47000) Agen, M.

Source officielle