CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

315 résultats pour « Ambre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031360890

Admin. suprême

23 octobre 2015

23 octobre 2015

raison d'installations de stockage d'hydrocarbures situées sur le territoire de la commune de Bassens, édifiées sur un terrain appartenant à l'Etat et exploitées par la société les Docks des Pétroles d'Ambès

Source officielle
CE

Page 16 sur 16

← Précédent

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000021785201

Admin. suprême

21 janvier 2010

21 janvier 2010

Faicel A, demeurant chez Maître Ammar B, ... ; M.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033191646

Admin. suprême

3 octobre 2016

3 octobre 2016

doivent être élevés en " milieu réducteur " jusqu'au 1er mai de l'année suivant l'année de la récolte et conditionnés au plus tard le 30 juin de l'année suivante, et des vins portant les mentions " ambré

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000028812873

Admin. suprême

31 mars 2014

31 mars 2014

résulte de l'instruction que la société gestionnaire du port a dû entreprendre des travaux de mise en sécurité de certains appontements, lesquels ont rendu impossible l'accès aux bateaux qui y étaient amarrés

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022487043

Admin. suprême

7 juillet 2010

7 juillet 2010

Ammar L, à Mme Nina F, à Mme Mariana S, à M. Oganes G, à M. Agostino E, à Mme Ecaterina K, à M. Viktor H, à Mme Nadine Q et au groupe hospitalier du Havre.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025562650

Admin. suprême

23 mars 2012

23 mars 2012

chambre d'entretenir les ouvrages concédés, le décès de Mme A résulte non d'une détérioration des bornes implantées sur le quai ou d'un défaut d'entretien normal de l'ouvrage mais de la rupture d'une amarre

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036791193

Admin. suprême

11 avril 2018

11 avril 2018

Considérant que les communes de Balizac, de Caudecoste, d'Ambrus, de Barbaste, de Saint-Pierre-de-Buzet, de Feugarolles, de Montesquieu, de Saint-Laurent, de Xaintrailles et de Montgaillard, l'association

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2024:495961.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Il a également décidé de soumettre les conditions d'exploitation de cette plateforme, composée d'un ponton amarré à un emplacement pour péniche et relié à la berge par une passerelle, à des restrictions

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024081930

Admin. suprême

23 mai 2011

23 mai 2011

1er décembre 2010 par lequel le tribunal administratif de Montreuil, avant de statuer sur la demande de la SOCIETE GENERALI INVESTMENTS DEUTSCHLAND KAPITALANLAGEGESELLSCHAFT MBH, anciennement dénommée AMB

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008163113

Admin. suprême

2 août 2005

2 août 2005

Jean CI, demeurant 4, rue de l'Ambre à Saint Orens (31650) ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008079401

Admin. suprême

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Amar, Christiane I..., Maryse J..., Micheline R..., Françoise S..., Andrée XB..., Jacqueline XI..., Gisèle XR..., Viviane XV..., Patricia YZ..., Françoise Della BJ..., Lisette YD..., Thérèse YP..., Christine

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008214771

Admin. suprême

3 juin 2005

3 juin 2005

A a, selon ses dires, quitté la Mongolie, pays dont il a la nationalité, le 11 octobre 2004, puis la Russie le 19 octobre 2004 ; qu'il est ensuite entré en Autriche où, sous l'identité de Amar X..., il

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:438388.20211109

Admin. suprême

9 novembre 2021

9 novembre 2021

Projet objet de la Convention est constitué : - d'une ligne nouvelle ferroviaire à grande vitesse à double voie comprenant un tracé neuf d'environ 300 kilomètres entre Tours (Saint-Avertin) et Bordeaux (Ambarès-et-Lagrave

Source officielle
CE

6ème - 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000027124462

Admin. suprême

1 mars 2013

1 mars 2013

d'Etat, présentée pour la CRIIRAD, dont le siège est au 471, avenue Victor Hugo à Valence (26000), l'Association hiéroise pour la défense de l'environnement, dont le siège est à la Mairie de Hières-sur-Amby

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032853054

Admin. suprême

6 juillet 2016

6 juillet 2016

la zone Nord-Atlantique sont le dépôt de Donges, en Loire-Atlantique (46 % des capacités de stockage), le dépôt de Norgal, en Seine-Maritime (44 % des capacités de stockage), et le dépôt de Cobogal à Ambès

Source officielle