le dépôt du rapport et jugé qu'il n'y avait pas lieu, comme le lui demandaient la CPAM de la Manche et M.D..., d'ordonner une nouvelle expertise.

avoir entendu : - le rapport de M.

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M.

avoir entendu : - le rapport de M.

de Mme Florence Chaltiel-Terral, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions

Xavier Domino, Rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Garreau, Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, avocat de Mme A...; Sur le jugement attaqué en tant qu'il

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat du Conseil national de l'ordre des médecins ; Considérant ce qui

Au vu de ce rapport d'expertise déposé le 14 mars 2012, Mme A... a saisi le tribunal administratif de Rennes d'une demande indemnitaire dirigée contre le centre hospitalier Bretagne Atlantique, fondée

Sanson, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Au vu du rapport d'expertise déposé le 23 novembre 2011, qui concluait que la prise en charge de Mme A... avait été conforme aux règles de l'art, le tribunal administratif de Montpellier a, par un jugement

Les experts procèdent ensemble, sauf impossibilité manifeste, à l'expertise. Le rapport d'expertise est déposé au plus tard dans le délai de six semaines à compter de la saisine du conseil.

avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Courrèges, Auditeur, - les conclusions de Mlle Fombeur, Commissaire du gouvernement

Hocine A et de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la commune de Bagnolet, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Fabiani, Luc-Thaler

aux fins de déterminer, en particulier, les causes des retards dans l'achèvement des travaux, ainsi que leurs conséquences pécuniaires ; que l'expert commis par les premiers juges a déposé son rapport

avoir entendu : - le rapport de M.

Les experts ont déposé le 30 juin 2025 leur rapport, qui a été communiqué aux parties.

avoir entendu : - le rapport de M.

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de Mme A... et à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat du Conseil national

requêtes, - les conclusions de M.

L'expert a déposé le 8 février 2024 son rapport, qui a été communiqué aux parties.