état de la réalisation sur un immeuble sis ... de travaux de "remplacement des châssis et murs rideaux existants, par d'autres châssis et murs rideaux de même nature" ainsi que de la création d'un escalier

B...a fait une chute dans la cage d'escalier de son immeuble à Marseille ; que les marins-pompiers l'ont pris en charge et transporté aux urgences de l'hôpital de la Conception à Marseille ; qu'il a ensuite

ont également comporté des modifications du gros oeuvre, en raison du coulage d'une dalle de béton, de l'agrandissement de certaines ouvertures, de la création de terrasses et de la démolition d'un escalier

pendant la période de responsabilité de l'Etat, qui a débuté le 26 décembre 2015, et du fait qu'il résulte par ailleurs de l'instruction que son handicap rend difficile pour lui l'utilisation d'un escalier

Puis, par un jugement du 14 avril 2016, ce même tribunal a enjoint à Mme B de remettre les lieux en leur état initial, à l'exception d'une partie d'un escalier, sous astreinte de 500 euros par jour de

travaux d'installation des tirants d'ancrage étaient à l'origine de l'ouverture ou de l'aggravation de l'ouverture de fissures, de l'effondrement de revêtements de sol, d'un descellement des marches de l'escalier

un terrain acquis par la commune de Cap-d'Ail à la suite d'un arrêté préfectoral du 7 avril 1951 portant déclaration d'utilité publique pour la création d'un espace libre ouvert au public, que des escaliers

selon lequel il s'agissait d'un " grand appartement " " composé d'une entrée, de trois pièces sur la rue, de deux pièces sur la cour, d'une salle de bains, d'une cuisine, d'une petite entrée sur l'escalier

Claude O..., demeurant ..., escalier 14, appartement 153, 13008 Marseille, et B..., demeurant Université d'Aix-Marseille de Faculté des Sciences de Luminy-Case 901-13288 Marseille Cedex 9, et tendant à

; que c'est, par suite, à bon droit que les premiers juges ont appliqué un abattement de 28 % sur une partie du montant des dommages matériels constatés pour tenir compte de la vétusté de la cage d'escalier

C-100/96) et Escalier et Bonnarel du 8 novembre 2007 (aff.

C-100/96) et Escalier et Bonnarel du 8 novembre 2007 (aff.

C-100/96) et Escalier et Bonnarel du 8 novembre 2007 (aff.

supplémentaire ne concerne pas la totalité de l'immeuble, à condition toutefois que ce classement ou cette inscription ne soit pas limité à des éléments isolés ou dissociables de l'ensemble immobilier, tels un escalier

M. et Mme B...sont propriétaires, depuis 1999, d'un immeuble situé à Gondreville (Meurthe-et-Moselle), qui constitue leur résidence principale et dont certaines parties (façades, toiture, escalier extérieur

. / Ces mesures s'étendent aux éléments d'architecture et de décoration extérieurs et intérieurs tels que : escaliers, rampes, balcons, limons, encorbellements, lambris, vantaux de porte, cheminées, motifs

de la société VH Antibes, dont les travaux de rénovation n'étaient pas achevés, n'était pas habitable en l'état, dès lors notamment que les photographies produites montraient à ces dates des sols, escaliers

historiques, l'architecte des Bâtiments de France a émis, le 16 octobre 2016, un avis défavorable à la réalisation de ces travaux au motif qu'ils porteraient atteinte à la disposition intérieure de l'escalier

que le 9 juin 1984, Mme X..., salariée de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SEINE-SAINT-DENIS et affiliée auprès de cette caisse en tant qu'assurée sociale, a été victime d'une chute dans l'escalier

Il ressort des pièces du dossier que la façade nord de l'immeuble projeté, d'un côté, comporte une avancée intégrée à l'enveloppe du bâti destinée à abriter la cage de l'escalier desservant les trois niveaux