Toutefois, il ressort des pièces des dossiers, d'une part, que la commission pouvait, sans introduire de biais dans son appréciation, choisir de ne pas retenir les études et publications antérieures au

décembre 2009 ; que la société par actions simplifiée Marble Art Invest (MAI) a été immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris le 8 novembre 2010 ; que son activité consistait, par le biais

l'imposition initialement réclamée ; qu'il résulte toutefois de l'instruction et n'est d'ailleurs pas contesté qu'une part prépondérante des ventes sans facture dont s'agit ont été réalisées par le biais

B...avait mis en cause publiquement, par le biais de lettres adressées à des personnalités extérieures, plusieurs de ses collègues, en tenant à leur sujet des propos outrageants, le Conseil supérieur a

Il est également possible d'être contaminé par le biais des surfaces sur lesquelles le virus s'est déposé.

concernés par les engagements à d'autres acteurs serait envisageable, et notamment à des acteurs émergents sur le marché parisien qui pourraient ainsi débuter ou développer leur activité dans Paris par le biais

Une telle annonce pour des meetings de campagne constitue un procédé de publicité commerciale par le biais d'un moyen de communication audiovisuelle prohibé par les dispositions de l'article L. 52-1 du

moins pendant un temps, exclusivement avec la norme 4 G, compte tenu de la nécessité pour l'opérateur de continuer d'acheminer sur cette bande de fréquences un volume notable de communications par le biais

programmes, () : - élaborés et/ou adoptés par une autorité au niveau national, régional ou local ou élaborés par une autorité en vue de leur adoption par le parlement ou par le gouvernement, par le biais

La méthodologie retenue est, sur ces deux points, affectée de biais de nature à influencer les résultats du classement et à altérer la qualité de l'information délivrée au public.

programmes, (): / - élaborés et/ou adoptés par une autorité au niveau national, régional ou local ou élaborés par une autorité en vue de leur adoption par le parlement ou par le gouvernement, par le biais

l'obligation de mettre en place des systèmes de vérification de l'âge, ce qui entraînerait des pertes financières importantes, son chiffre d'affaires dépendant directement du volume du trafic par le biais

responsable de la dissémination ; que, conformément à l'article 9 de la directive n° 2001/18/CE du 12 mars 2001, les informations relatives à la localisation des sites de dissémination sont publiées par le biais

Il est également possible d'être contaminé par le biais des surfaces sur lesquelles le virus s'est déposé.

quatrièmement, distribuer des masques de protection à l'ensemble des détenus ou mettre à leur disposition un tutoriel de fabrication des masques alternatifs préconisés par l'Académie de médecine, par le biais

Par ailleurs, le choix d'un indicateur de chiffre d'affaires brut permet d'éviter des biais liés tant aux différences de mode d'imposition entre les offices qu'à la qualité de leur gestion ; le choix de

des commentaires administratifs publiés le 12 septembre 2012 sous le n° BOI-CF-PGR-10-50 énonce qu'" afin de permettre à l'administration de lutter plus efficacement contre la fraude réalisée par le biais

Les échanges étaient réalisés sur ces marchés au moyen de transactions de gré à gré, réalisées directement ou par l'intermédiaire de courtiers, ou par le biais du marché organisé, géré par la plateforme

de vie des bâtiments et de l'évolution du mix énergétique. 13.En quatrième lieu, s'il ne peut être exclu que la mise en œuvre du facteur de conversion ainsi calculé induise, de façon transitoire, un biais