novembre 2000, muni d'un simple visa touristique d'une durée de trente jours, soit la seule personne susceptible d'apporter une aide à son père ; que dans les circonstances de l'espèce et eu égard à la brièveté

faune sauvage avant le 1er avril, alors que les chasseurs peuvent retourner ces carnets aux fédérations jusqu'au 15 mars, le décret attaqué n'a pas assujetti celles-ci au respect d'un délai dont la brièveté

résultant des déformations des panneaux de couverture et des déchirures des joints d'étanchéité, entraînant d'importantes infiltrations d'eau, ont affecté en 1974 les gymnases de Champlong, de la Briquetterie

pas tenue de mentionner le diplôme de l'école nationale d'administration municipale obtenu en 1974 par Mme X..., n'a pas entaché sa décision d'inexactitude matérielle et n'a pas, compte tenu de la brièveté

EN VUE DE LES REVENDRE, LES QUANTITES D'EAUX-DE-VIE CORRESPONDANTES ; QUE PAREILLES OPERATIONS QUI NE PRESENTENT PAS UN CARACTERE SIMPLEMENT OCCASIONNEL ET REVELENT, NOTAMMENT PAR LEUR NOMBRE ET LA BRIEVETE

CELLE-CI EUT ETE CONVERTIE EN SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION IMMOBILIERE, A VENDU AU COURS DE 1963 LES ACTIONS QUI LUI AVAIENT ETE REMISES; QUE CES OPERATIONS, EN RAISON DE LEUR FREQUENCE ET DE LA BRIEVETE

reconduite à la frontière, que son père séjourne régulièrement en France depuis 1952, il résulte des pièces du dossier que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, et notamment de la brièveté

habituellement, pour son propre compte, à une activité occulte d'achat d'objets d'art en vue de leur revente, eu égard à l'importance, au nombre et à la fréquence des opérations effectuées, ainsi qu'à la brièveté

averti par un télégramme expédié à son adresse le 10 juin 1997, au matin, que l'audience au cours de laquelle serait examiné son pourvoi aurait lieu le 11 juin 1997 à 10 heures ; qu'eu égard à la brièveté

se prévaut, par la voie de l'exception, de l'illégalité des dispositions de l'article 14 du règlement de qualification sur le fondement desquelles il a présenté sa demande et qui, en raison de la brièveté

se prévaut, par la voie de l'exception, de l'illégalité des dispositions de l'article 14 du règlement de qualification sur le fondement desquelles il a présenté sa demande et qui, en raison de la brièveté

X..., à la brièveté de la vie familiale en France de M.

X..., emprisonné depuis le 5 février 1988 au centre pénitentiaire de Nantes ; que, par suite, eu égard à la brièveté de l'union contractée à la date à laquelle les décisions précitées sont intervenues

passeport revêtu d'un visa touristique, afin de rejoindre deux de ses filles majeures de nationalité française et de contribuer à l'éducation de l'enfant de l'une d'elles ; que, toutefois, eu égard à la brièveté

fait valoir que son épouse, titulaire d'une carte de résident, dispose d'un emploi à temps partiel en France et que leurs deux jeunes enfants y sont scolarisés ; que, toutefois, compte tenu de la brièveté

dépôt de sa requête au greffe du tribunal administratif de Versailles une convocation pour la séance du 12 mai 2000 au cours de laquelle ledit tribunal allait examiner sa requête ; qu'eu égard à la brièveté

ressortissante française, il ressort des pièces du dossier que cette relation datait de quelques mois seulement à la date de l'arrêté attaqué ; que, dans les circonstances de l'espèce, compte tenu de la brièveté

en Algérie en 1992 et 1998 ; qu'il ressort toutefois des pièces du dossier que Mme X est également en situation irrégulière ; que compte tenu de l'ensemble de ces circonstances et notamment de la brièveté