Le contrat type comporte un préambule, suivi d'un ensemble de stipulations types réparties en douze points, eux-mêmes parfois subdivisés, et enfin une annexe établissant une liste non limitative des prestations

légal de responsabilité pour faute de l'Etat a pour objectif de permettre l'indemnisation du préjudice lié à la très grande précarité matérielle dans laquelle ont vécu ces personnes et leurs familles, parfois

d'un sondage conduit par l'interprofession, à 20 % sur 14 000 élevages, est dans l'impossibilité matérielle de confiner ses volailles, et se trouve contraint par les mesures contestées de réduire, parfois

Les fils de Mme D, qui s'opposent à la limitation des soins, font toutefois valoir qu'ils ont constaté une amélioration de son état, tenant notamment au fait qu'elle a parfois les yeux ouverts et qu'elle

bow-windows, ainsi que les désordres affectant les listels des panneaux, les balcons-pompiers, les centres administratif et commercial ont été constatés pendant le délai de garantie contractuelle et parfois

utilisé ou à la technique d'injection ; que si l'étude fait apparaître que des complications et des effets indésirables, tels que notamment des nécroses, des infections, des lésions nodulaires, ont été parfois

Leclerc et de l'hypermarché Géant Casino, que, dans l'agglomération troyenne, si les hypermarchés sont parfois utilisés comme des magasins de proximité, les autres formes de commerce à dominante alimentaire

l'urbanisme, tels que précisés par l'arrêté du 10 novembre 2016 cité ci-dessus, des locaux " destinées à la présentation et vente de bien directe à une clientèle " et, même si des points de retrait y sont parfois

Si l'estimation initiale est parfois corrigée ultérieurement, il résulte en tout état de cause des pièces des dossiers que cette rectification n'a jamais conduit à une différence supérieure à 0,1 point

Pour la très grande majorité des championnats, entre 50 % et 70 % des matchs avaient pu avoir lieu, voire parfois davantage.

Ce faisant, le guide a entendu, dans le contexte inédit et exceptionnel de l'épidémie de covid-19, traiter une situation d'urgence sanitaire mettant directement en péril la santé et parfois la vie même

Il ressort des pièces des dossiers que la HATVP a conduit, depuis 2020, des échanges avec plusieurs organismes de réflexion et de recherche, parfois dénommés " think tanks ", tels que, notamment, l'Institut

Considérant, en deuxième lieu, que les associations requérantes font valoir que l'administration méconnaîtrait la réglementation applicable, en retenant parfois des ressortissants étrangers jusqu'à plus

Les données en cause, qui constituent parfois les seuls éléments de preuve permettant de prévenir et de réprimer des agissements menaçant la sauvegarde de la sécurité nationale, sont nécessaires au regard

alors que, d'une part, le rapport de visite du bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Limoges fait état, en premier lieu, de degrés divers de saleté, de vétusté et de la présence de traces parfois

de 1986 dite " de Reilly " sur le traitement homéopathique des allergies au pollen et une étude de 2001 dite " de Berrebi " relative à la prise en charge de la douleur de la montée laiteuse en post-partum

mis à leur disposition pour rejoindre des structures d'hébergement, il les invite à prendre leurs effets personnels, en deuxième lieu, que certains occupants prennent la fuite avec leurs sacs et sont parfois

si moins de 1 % des analyses font apparaître une concentration supérieure à 0,76 µg/l, des concentrations supérieures à la valeur guide fixée par l'organisation mondiale de la santé, 2 µg/l, sont parfois

éleveurs sur un total d'environ 14 000 élevages sont encore dans l'impossibilité matérielle de confiner la totalité de leurs animaux et se retrouvent contraints par les mesures contestées de réduire, parfois