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384 résultats pour « August »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008066911

Admin. suprême

6 octobre 2000

6 octobre 2000

Jacques Z..., demeurant Barrèges à Augnat (63340) ; MM.

Source officielle

Page 18 sur 20

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CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2021:459749.20211231

Admin. suprême

31 décembre 2021

31 décembre 2021

Elle était accompagnée de son fils mineur dont le trouble autistique nécessitant une prise en charge médicale a été diagnostiqué le 16 février 2021.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943228

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

demeurant ..., Mme Marie-Berthe AO... demeurant ..., Mme Elsa AP... demeurant ..., Mme Christine AQ... demeurant ..., Mme Nadine AR... demeurant ..., Mme Véronique AS... demeurant 102 avenuePhilippe Auguste

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000032712831

Admin. suprême

13 juin 2016

13 juin 2016

A...n'était en adéquation ni avec le poste publié ni avec la stratégie de recherche du laboratoire " Rome et ses renaissances ", son domaine de recherche, centré sur l'oeuvre de Saint Augustin, l'orientant

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007770950

Admin. suprême

19 octobre 1990

19 octobre 1990

Roger A..., demeurant ..., Mme Augustine C..., demeurant ..., Mme Lucie D..., demeurant ... au Plan-de-Grasse, M. Maurice E..., demeurant Rue Principale à La Gaude, M. Yves F..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000042844891

Admin. suprême

30 décembre 2020

30 décembre 2020

A... vers un institut médico-éducatif pour autistes, en désignant l'institut " Les Clapotis ", géré par l'association de personnes handicapées, des parents, et de leurs amis de Guyane.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007837035

Admin. suprême

12 octobre 1994

12 octobre 1994

YA... à Aléria (20270) ; Mme Augustine YB..., demeurant Résidence de Casabianda à Aléria (20270) ; Mme Danièle XC..., demeurant Résidence de Casabianda à Aléria (20270) ; Mme Marie XU..., demeurant à Aléria

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489098.20240328

Admin. suprême

28 mars 2024

28 mars 2024

A, infirmier au sein de l'unité spécialisée dans les troubles du spectre autistique au sein du centre hospitalier Alpes-Isère, a fait l'objet, le 18 août 2023, de la sanction de révocation en raison notamment

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007719904

Admin. suprême

4 mai 1988

4 mai 1988

LE COUTEUR, architecte, demeurant 17 quai des Grands Augustins à Paris (75000) et M.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008167271

Admin. suprême

1 mars 2004

1 mars 2004

les constructions et les pistes d'évolution des skieurs, et enfin de la violation des articles R. 111-2 et R. 111-4 du code de l'urbanisme en raison des risques liés à la proximité de la piste de l'Auguille

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460976.20220519

Admin. suprême

19 mai 2022

19 mai 2022

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés que le fils de M. et Mme D, atteint de troubles du spectre autistique et d'un déficit attentionnel avec hyperactivité, bénéficie depuis le début

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489097.20240328

Admin. suprême

28 mars 2024

28 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés que Mme A, infirmière au sein de l'unité spécialisée dans les troubles du spectre autistique au sein du centre hospitalier Alpes-Isère, a fait

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:477099.20230810

Admin. suprême

10 août 2023

10 août 2023

arrondissement, puis, avec sa fille, dans un foyer du 1er arrondissement, son fils ayant dû rester à l'internat de l'établissement spécialisé dans lequel il est scolarisé en raison de ses troubles autistiques

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489092.20240328

Admin. suprême

28 mars 2024

28 mars 2024

B, aide-soignant au sein de l'unité spécialisée dans les troubles du spectre autistique au sein du centre hospitalier Alpes-Isère, a fait l'objet, le 18 août 2023, de la sanction de révocation en raison

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489093.20240328

Admin. suprême

28 mars 2024

28 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés que Mme B, aide-soignante au sein de l'unité spécialisée dans les troubles du spectre autistique au sein du centre hospitalier Alpes-Isère, a

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000024547274

Admin. suprême

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Edward Augusto C a décidé que le montant de l'astreinte précédemment prononcée à l'encontre de l'Etat par ordonnances rendues sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative serait

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007819024

Admin. suprême

29 janvier 1993

29 janvier 1993

Augustre Z..., Maurice XI..., Daniel G..., Jean-Marie XE..., Mme Armande C..., M. René U..., Mme Madeleine R..., MM. Max XJ..., Maurice N..., Jean K..., Mme Odile S..., MM.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007667896

Admin. suprême

9 juillet 1980

9 juillet 1980

AUGUSTIN , DEMEURANT A VAL DE RICARD X... Z...

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019161173

Admin. suprême

7 juillet 2008

7 juillet 2008

emplacement réservé, le conseil municipal de Verdun a souhaité protéger et mettre en valeur le site sur lequel se trouve cette parcelle, située à la pointe du confluent de la Meuse et du canal des Augustins

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008073151

Admin. suprême

9 février 2000

9 février 2000

Augustin A..., domicilié en cette qualité audit siège ; M.

Source officielle