Si le ministre a présenté parallèlement, le 17 mars 2017, en réponse à une mesure supplémentaire d'instruction diligentée par le tribunal le 22 février, un second mémoire par lequel il affirmait à nouveau

La préfète du Bas-Rhin a parallèlement, en exécution du jugement, délivré à M.

tant que gestionnaire de dossier et clerc auprès d'un huissier de justice et en tant que juriste chargé d'étude contentieux et juriste gestionnaire de portefeuille contentieux et puisqu'elle a, en parallèle

septembre 1992, un premier sinistre est survenu, en l'espèce un glissement de terrain dans la fouille, entraînant l'effondrement d'une partie de la chaussée et l'apparition de fissures sur la chaussée parallèle

n'ayant pu lui proposer de poste lui permettant d'assumer ses responsabilités familiales dans des conditions satisfaisantes, l'intéressé a demandé sa mise à la retraite le 18 août 2006 ; qu'il a parallèlement

. / Les certificats médicaux sont pris en compte par l'office parallèlement aux autres éléments de la demande. / Un arrêté conjoint des ministres chargés de l'asile et de la santé, pris après avis du directeur

respectivement, 6 et 4 candidatures, et, d'autre part, de l'offre éducative en anglais que continuera à proposer la ville de Courbevoie au travers de la section internationale d'anglais américain et du cursus parallèle

respectivement, 6 et 4 candidatures, et, d'autre part, de l'offre éducative en anglais que continuera à proposer la ville de Courbevoie au travers de la section internationale d'anglais américain et du cursus parallèle

Parallèlement, M. et Mme C ont fait l'objet d'un examen contradictoire de leur situation fiscale personnelle, à l'issue duquel l'administration leur a notifié un rehaussement du revenu imposable de M.

canalisations d'eaux usées et pluviales sous l'assiette du chemin départemental °N 41, qui longe le terrain de la requérante, il ressort des pièces du dossier que le tracé retenu par l'arrêté attaqué, parallèle

rapport à la limite des voies de desserte, de 6 m au minimum et de 20 m au maximum" ; Considérant que la terrasse et l'auvent dont l'aménagement est prévu sur le côté de l'habitation, laquelle est parallèle

caractéristiques du marché de gros des briquets jetables sur lequel 80 % au moins des transactions sont le fait d'une société et de deux groupements de grossistes menant des politiques concertées ou parallèles

détruits par un incendie ; qu'ayant, en conséquence, procédé au contrôle de la situation fiscale de la société anonyme Merlet à partir des éléments figurant à son dossier, le vérificateur a notifié parallèlement

dans la perspectivede l'extension de cette concession, limitée à l'origine à une partie de l'île de Tahiti, à d'autres communes dont certaines sont situées dans d'autres îles de l'archipel ; que parallèlement

hors de la commune en vertu du 2° a) de l'article 1498 du code général des impôts, n'est pas contesté, en revanche, l'administration ne justifie pas par ses allégations sur l'évolution économique parallèle

Considérant, en deuxième lieu, que la procédure disciplinaire est indépendante de la procédure pénale ; que, par suite, y compris dans l'hypothèse où c'est à raison des mêmes faits que sont engagées parallèlement

soutenir qu'en jugeant que le tribunal administratif n'était pas tenu de répondre au moyen tiré de ce que l'administration fiscale avait rectifié l'actif net des exercices en litige sans corriger parallèlement

Parallèlement, le II de l'article L. 511-1 permettait à l'autorité administrative, par arrêté motivé, de décider qu'un étranger serait reconduit à la frontière dans différents cas, tenant notamment à l'entrée