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345 résultats pour « Sully »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000027120801

Admin. suprême

27 février 2013

27 février 2013

les mémoires complémentaires, enregistrés les 21, 24 et 28 décembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Promogil, dont le siège est 37, rue de Coulanges à Sucy-en-brie

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454495.20221107

Admin. suprême

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7 novembre 2022

7 novembre 2022

Damien Botteghi, Mme Anne Lazar Sury, M. Alban de Nervaux, conseillers d'Etat et Mme Manon Chonavel, auditrice-rapporteure. Rendu le 7 novembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

Le président de l'université d'Aix-Marseille a engagéc/M. J I

ECLI:FR:CECHR:2022:432959.20220302

Admin. suprême

2 mars 2022

2 mars 2022

valorisation créée par l'université d'Aix-Marseille, et l'école Audencia de Nantes, notifiée le 29 novembre 2010, en vue d'un programme de recherche de modélisation de la performance durable de la " supply

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:470052.20250321

Admin. suprême

21 mars 2025

21 mars 2025

Il a exercé durant l'année scolaire 2013-2014 au collège-lycée du Petit-Val à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne).

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027724266

Admin. suprême

17 juillet 2013

17 juillet 2013

handicapés de l'Essonne (APAJH 91), dont le siège est 8/10, rue du Bois Sauvage, Villa H à Evry (91000), et par l'Association de prévention, soins et insertion (APSI), dont le siège est 8, rue Marco Polo à Sucy-en-Brie

Source officielle