château de la Barben, ensemble fortifié remontant au XIème siècle et en grande partie remanié au XVIIème siècle, entièrement classé parmi les monuments historiques, situé sur un promontoire dominant le vallon

D... n° B 209 et B 210 dans l'aire parcellaire des quatre AOC en litige au motif que ces parcelles, aux sols sablo-argileux, sont situées en fond de vallon et présentent un profil concave, avec un mauvais

. ; - n° 93 648, présentée pour Mme Augustine A..., demeurant HLM Vallon des fleurs, bâtiment 4, à Nice (06000) ; - n° 93 649, présentée pour M.

partie Est du tracé de la liaison ferroviaire Eole a désormais comme terminus la gare de Plant-Champigny-sur-Marne, située sur le territoire de la COMMUNE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE et non la gare de La Varenne-Chennevières

intercommunal des gorges de l'Ardèche et de leur région naturelle (SIGARN) entre les communes suivantes du département de l'Ardèche : Bidon, Gras, La Bastide-de-Virac, Lagorce, Orgnac-L'Aven, Salavas, Vallon

pièces du dossier soumis au juge des référés, et notamment du dossier soumis à enquête publique de l'autoroute A89, que les ouvrages nécessaires au franchissement de la colline de Beauregard et du vallon

qu'alors même que la parcelle cadastrée section EK n° 197, propriété de la SCI l'Harmas, est située à proximité d'un quartier urbanisé, elle n'est pas bâtie et s'inscrit dans l'environnement naturel du Vallon

d'un examen contradictoire de sa situation fiscale personnelle et d'un contrôle sur place des sociétés Souzanna, Merou, Aladin, Nedjma, Liberty, Karous, Braham, Les 3 Bricoles, Etoile du Bardo et 33 Vacon

Gardanne, n°s 604, 622, 651, 760, 1165, 1342, 1575, 1581 et 1583 de la commune de Marseille, n° 3 de la commune du Rove, n° 1 de la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer, n° 6 de la commune de Septèmes-les-Vallons

POIRIER demeurant 26, rue de Varenne à Paris (75007), M. Luc ROCHETTE, demeurant 7, boulevard Jeanne d'Arc à Dijon (21000), M. H.

Copie en sera adressée aux communes de Courson-les-Carrières et de Fontenailles et l'association Le Varne.

GARANT, demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire 94210 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule les opérations électorales qui se sont déroulées le 16 mars 1986 dans le département du Val-de-Marne

XC..., domicilié ès qualité audit siège, exploitant le centre de bowling de Cholet ; 14°) SARL CENTRE DU ROULIS, dont le siège est "Les Varennes" rue du Lavoir à Souppes-sur-Loing (77460), agissant poursuites

mémoire complémentaire, enregistrés les 30 janvier et 30 avril 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SA PGL AVENTURES, dont le siège est Domaine de Segries-Vagnas à Vallon

en cassation contre ledit arrêt ; Sur la régularité de l'arrêt attaqué : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, pour relever que seul le hameau de la Grande Varenne

chabannaise pour la qualité de vie, qui a son siège à Châteauneuf-Val-Saint-Donnat, est ainsi dénommée par référence aux " Chabannes ", qui désignent à la fois un quartier de ce village ainsi que le vallon

Jean-Louis X..., demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire (94210) ; il demande au Conseil d'Etat : - d'annuler la décision en date du 5 septembre 1995 par laquelle la commission nationale d'équipement

DI COSTANZO, demeurant Villa Castel-Roc, Chemin du Vallon de Castels à La Roquebrussanne (83136) ; M.