En prenant ainsi en compte la totalité de l'emprise au sol du bâtiment sur pilotis, y compris la surface occupée par le batardeau protégeant la rampe du parking, un escalier et des dispositifs d'accès,

vendue en 2015 en l'élargissant à 15 mètres, qu'une plate-forme permettant la construction du centre technique municipal aurait été construite sur sa propriété, qu'en outre, pour élargir l'accès à un escalier

En relevant que les modifications apportées au projet objet du permis initial en cours de validité se bornaient à prévoir la jonction des deux bâtiments initiaux en une seule construction G un escalier

fond que la desserte maritime de l'Ile d'Yeu est assurée notamment à partir du port départemental de Fromentine, situé dans la commune de la Barre de Monts (Vendée) ; que ce port est constitué d'une estacade

de la vente jusqu'au moment où des engagements d'acquisition auraient été souscrits pour 20 % au moins des logements compris dans le bâtiment ou dans une section de bâtiments desservie par un même escalier

cours d'opération en raison de la substitution à la progression de la construction "à l'horizontale", c'est-à-dire au même niveau pour tous les bâtiments, d'une progression "à la verticale", par cage d'escalier

RAYMOND D..., DEMEURANT MORTENOL NORD, ESCALIER 4, NO 445 A POINTE-A-PITRE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : - ANNULE LES OPERATIONS ELECTORALES QUI SE SONT DEROULEES LE 20 FEVRIER 1983 EN VUE

E ont été apposées par les militants de cette liste à l'intérieur des cages d'escalier des immeubles de l'office HLM de la commune, il n'est pas établi que l'office ait facilité cette opération en fournissant

l'article 31-1-1°a) du code général des impôts ; qu'en revanche doivent être regardées comme des dépenses de réparation celles correspondant pour 4 006,50 F hors taxe en 1989 à la réparation des cages d'escalier

dans l'assiette des taxes auxquelles ont été assujettis les intéressés ; Considérant que la pièce créée par surélévation, dont M. et Mme X se bornent à soutenir qu'elle n'était pas desservie par un escalier

appréciation souveraine exempte de dénaturation, que le palais des sports et des congrès de la commune d'Huez-en-Oisans était un bâtiment unique dont les différentes parties étaient desservies par des escaliers

projet de la société Linéa Construction Immobilière consiste en un immeuble comportant deux volumes reliés entre eux par un espace central, recouvert d'un auvent, qui accueille l'entrée commune et l'escalier

. / La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers, gaines, embrasures de portes et

supplémentaire ne concerne pas la totalité de l'immeuble, à condition toutefois que ce classement ou cette inscription ne soit pas limité à des éléments isolés ou dissociables de l'ensemble immobilier, tels un escalier

L'escalier d'accès au bâtiment projeté doit être considéré comme une construction technique au sens du plan local d'urbanisme.

usage d'hôtel, l'ensemble des chambres avec salle de bains, les salles de réunion et une partie du service lingerie, l'entrée, l'accueil, les salons et locaux techniques, le local du personnel, les escaliers

DE L'ARTICLE 3 QUINQUIES DE LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948 MODIFIEE, A LA REGLEMENTATION DES LOYERS, CELLE, S'IL EST SITUE DANS UN IMMEUBLE COLLECTIF, QUE LES PARTIES COMMUNES DE CELUI-CI ENTREES, ESCALIERS

un arrêt suffisamment motivé sur ce point, qu'eu égard à leurs dimensions et à leurs caractéristiques architecturales, tant les baies ouvrant sur un balcon que l'ouvrage vitré donnant sur la cage d'escalier

Il ressort des pièces du dossier que le seul objet du permis de construire modificatif a été, comme l'a relevé le tribunal administratif, de modifier la façade Est du projet, tout en supprimant un escalier

- Faux filet ; / - Rumsteck ; / - Entrecôte ; / - Aiguillette baronne ; / - Bavette d'Aloyau ; / - Onglet ; / - Hampe ; / - Bifteck ; / - Basse côte ; / - Paleron ; / - Flanchet ; / - Steak ; / - Escalope