Robert N..., demeurant Abbaye de Varennes à Fougerolles (36230), M. Pierre P..., demeurant Château de Bousquet à Laguiole (12210), Mlle Chantal XX... de LA VERONNE, demeurant ..., M.

en deuxième lieu, qu'aux termes de l'article NC 1 du règlement du plan d'occupation des sols de la commune, sont autorisées : " dans le secteur du front de neige (Solaise - face de Bellevarde) et du vallon

groupement foncier agricole GSR sont situées à l'écart de toute agglomération, dans un secteur à dominante rurale, répertorié par le diagnostic environnemental comme le site n° 5, constitué de deux vallons

Michel XY..., pharmacien, demeurant ... à la Varenne-Saint-Hilaire (94210) ; - Mlle Raphaëlle X..., pharmacienne demeurant ... ; - M.

mars 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION SAUVEGARDE DES COTEAUX DU LYONNAIS, dont le siège est Espace Joël Chotard, 11, avenue Emile Evellier à Grézieu-la Varenne

erreur manifeste d'appréciation ; que, par ailleurs, le plan litigieux ne comporte pas, contrairement à ce que soutient la COMMUNE DE SAINT-MAUR DES FOSSES, de prescriptions relatives à la gare de La Varenne-Chennevières

2016 portant abrogation de l'arrêté inter-préfectoral portant des mesures de restriction de pêche en vue de la commercialisation et de la consommation des espèces " anguille, barbeau, brème, carpe, vairon

mars et 6 avril 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'Association des magistrats des chambres régionales et territoriales des comptes, dont le siège est 31, chemin du Vallon

GENERAL DE SAONE-ET-LOIRE, dont le siège est ... cedex 9 (71026), la SOCIETE UCR SOLAIPRO, dont le siège est à Verdun-sur-le-Doubs (71350), la SOCIETE UCR LES LAITERIES BRESSANES, dont le siège est à Varennes-Saint-Sauveur

un complément de pension de 18,35 euros ; Vu 77°), sous le n° 282810, la requête enregistrée le 21 juillet 2005, présentée par Mme Michelle CB, demeurant 58, route du Col de la Luère à Grezieu la Varenne

Considérant, enfin, qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que les choix opérés par le décret attaqué dans les rattachements des communes des communautés de communes Altitude 800 (CCA 800), du Vallon

Alain C... demeurant aux Hautes Varennes à Artannes (37260) ; M.

Alain C... demeurant aux Hautes Varennes à Artannes (97260) ; M.

Les autres parcelles de l'ilot 1 sont caractérisées par une localisation en point bas du vallon et par des colluvionnements importants. Au demeurant, M.

A LA VARENNE SAINT-HILAIRE VAL-DE-MARNE , ET TENDANT A CE QUE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 27 FEVRIER 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER A REJETE SA DEMANDE