CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

44 résultats pour « Alarson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020374518

Admin. suprême

16 mai 2007

16 mai 2007

Michel A et de Mlle Alisson A et de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat du centre hospitalier régional universitaire de Rouen, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007979198

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

Alassane X..., demeurant chez M. Boubacar X..., avenue de la Moustey, Bât A2, à Saint-Pierre du Mont (40280) ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007995243

Admin. suprême

26 mars 1999

26 mars 1999

Alassane Z... X..., demeurant chez M. Y..., ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008077104

Admin. suprême

6 décembre 1999

6 décembre 1999

Alassane X..., demeurant ..., Les Mureaux (78130) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008226608

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Hamidou Alassane X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008222129

Admin. suprême

7 décembre 2005

7 décembre 2005

Alassane A, demeurant chez ... ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008053072

Admin. suprême

19 mai 2000

19 mai 2000

Alassane Y... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008065665

Admin. suprême

29 décembre 1999

29 décembre 1999

Alassane Y... demeurant chez M. Oumar X... ... ; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022233113

Admin. suprême

12 mai 2010

12 mai 2010

Alassane A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007863626

Admin. suprême

3 octobre 1994

3 octobre 1994

Daniel A..., salon Dany Coiffure, 31 place de Lattre de Tassigny, (68800) Thann ; - la société ALVERSON, dont le siège est à (68100) Mulhouse, agissant par ses représentants légaux en exercice, domiciliés

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007769688

Admin. suprême

1 juillet 1991

1 juillet 1991

rejeté sa demande premièrement dirigée, d'une part, contre l'arrêté du 30 janvier 1985 par lequel le préfet de la Haute-Loire lui a retiré l'autorisation d'utiliser la force motrice de la rivière l'Allagnon

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008091398

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Alassane Y..., demeurant chez M. Z... ... de la Fontaine à Dammarie-les-Lys (77190) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008171361

Admin. suprême

8 mars 2004

8 mars 2004

Allasso X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008097262

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Alassane X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000034496438

Admin. suprême

26 avril 2017

26 avril 2017

administratif de Marseille a sursis à statuer sur leur demande jusqu'à ce que la juridiction judiciaire compétente se soit prononcée sur la question de savoir, d'abord, si le décès des parents de l'enfant Allyson

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008167381

Admin. suprême

20 avril 2004

20 avril 2004

Joël X, élisant domicile au cabinet de son avocat, Maître Paul ALBISSON, 32 rue de la Part-Dieu à Lyon (69 003) ; M.

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008239835

Admin. suprême

12 mai 2006

12 mai 2006

Alassane A, demeurant chez ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008222133

Admin. suprême

7 décembre 2005

7 décembre 2005

Alassane A, au préfet de police et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007935186

Admin. suprême

20 mars 1996

20 mars 1996

Pierre LLANTA, demeurant 133, rue Victor Hugo à Bessèges, Mme Chantal ALARCON, demeurant 6, HLM Verrerie à Bessèges, M. Luc FONTAINE, demeurant 79, rue Victor Hugo à Bessèges, M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008041098

Admin. suprême

6 avril 2001

6 avril 2001

Alassane B..., demeurant HLM Bongré n°21, route SOS Koalak (Sénégal) ; Vu, 2°) sous le n°205166, la requête, enregistrée le 1er mars 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par

Source officielle