CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

25 résultats pour « Alazard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007784950

Admin. suprême

21 décembre 1990

21 décembre 1990

Jean X..., demeurant 6, place Allard à Royat (63130) ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042512288

Admin. suprême

28 octobre 2020

28 octobre 2020

Page 2 sur 2

← Précédent

Par un mémoire en intervention, enregistré le 25 octobre 2020, la société Casino Allevard, la société du Casino de Vals-les-Bains et la société du Casino de Briançon concluent à ce qu'il soit fait droit

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627234

Admin. suprême

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Ynden Allard, conseiller de tribunal administratif exerçant les fonctions de sous-directeur à la direction générale des impôts, signataire du recours ; Sur la valeur locative contestée : Considérant qu'il

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027113387

Admin. suprême

22 janvier 2013

22 janvier 2013

B..., professeur des écoles, l'attribution d'une nouvelle bonification indiciaire au titre de ses fonctions au sein de l'institut médico-éducatif (IME) Raymond Allard de Saint-André, le tribunal administratif

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007734349

Admin. suprême

29 décembre 1989

29 décembre 1989

DE LA BROSSE, à Mme Z..., à la société civile immobilière "HUCHETTE SAINT-MICHEL", à Mme ALLARD- E..., à M. et Mme Pierre C..., à Mme Alice E..., à Mme Elisabeth E..., à Mme Denise D..., épouse F..., à

Source officielle