ALBERT RINGO Z...

ALBERT 1er est admise. Article 2 : Le jugement du tribunal administratif de Paris en date du 2 avril 1990 est annulé.

Albert A..., 32 250 F à M. Joseph X..., 3 000 F à chacun des huit enfants majeurs de M. Albert A... et 400 F à M.

Albert X..., demeurant Place de Monument, à Soustons (40140) ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Pau le 7 mars 1991, présentée par MM.

Vu la procédure suivante : La société Pat'Pressing a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner le centre hospitalier spécialisé Albert Bousquet à lui verser la somme de 32 833

Albert X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à l'ASSOCIATION S.O.S. DEFENSE, à M.

ALBERT Y...

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er et 16 septembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SAS ALBERT GRAMMATICO, dont le siège est

ALBERT ET LEON , TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 2 MAI 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS REJETANT LEURS DEMANDES DE DECHARGES DES DROITS ET PENALITES AUXQUELS ILS ONT ETE ASSUJETTIS, AU

Albert X..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 25 mars 1986 par lequel le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne a annulé la décision de la commission régionale de

tribunal administratif de Fort-de-France a annulé la décision du directeur des services fiscaux de la Martinique en date du 8 février 1984 refusant d'accorder à la société à responsabilité limitée "Albert

Albert Y..., demeurant à Avatoru, commune de Rangiroa en Polynésie française ; M.

REQUETE DE LA SOCIETE ALGECO TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON DU 7 AOUT 1973, REJETANT SA DEMANDE EN REDUCTION DE DROITS ET PENALITES EN MATIERE DE T.V.A.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2020 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la Compagnie Albedo demande au juge des référés du Conseil d'Etat, statuant

Albert Y..., au titre d'une participation aux frais d'hébergement de ce dernier dans le service de long séjour de l'hôpital Pasteur à Poitiers (Vienne) ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de

Albert Y... est renvoyé devant l'agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer en vue de la liquidation de l'indemnité à laquelle il a droit.

Albert Y... demeurant résidence l'Hortus - bâtiment 57 ... - La Paillade - Montpellier ; M.

Vu la procédure suivante : Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 20 rue Paul-Déroulède et 23 avenue Albert à Bois-Colombes a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler pour