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61 résultats pour « Anthonin CAILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008237053

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Antoine X, demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée le 8 septembre 1999 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, présentée pour M.

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008199526

Admin. suprême

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Pierre-Antoine Molina, Auditeur, - les observations de Me Hemery, avocat de M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018503382

Admin. suprême

28 mars 2008

28 mars 2008

Article 3 : La présente décision sera notifiée à M. et Mme Manuel Antonio A et au centre hospitalier de Périgueux.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007734779

Admin. suprême

2 octobre 1987

2 octobre 1987

26 septembre 1985 et 21 janvier 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme AMIGO GARCIA, agissant tant en son nom qu'en celui de ses enfants mineurs Pierre, Nicolas et Antoine

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008066619

Admin. suprême

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Gilles-Antoine X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008081968

Admin. suprême

19 mai 2000

19 mai 2000

Antoine X... la somme de 38 074,25 F, augmentée des intérêts de droit à compter du 10 septembre 1992 et à la caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier-Lodève la somme de 65 069,75 F ; 2°) statuant

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007779724

Admin. suprême

19 avril 1991

19 avril 1991

Camille T... DI FIDEI, demeurant ... ; - n° 91 040, présentés pour M. André U..., demeurant ... ; - n° 91 041, présentés pour M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007670452

Admin. suprême

12 octobre 1979

12 octobre 1979

ANTONIO , DEMEURANT LUGAR DE ESPINCA, VILLA COVA DA LIXA, DOURO PORTUGAL ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1 ANNULE LE JUGEMENT DU 7 JANVIER 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007690364

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

Antoine X... survenu le 8 octobre 1979 sur sa propriété sise à Baziège Haute-Garonne , à la suite de la rupture d'un câble électrique à haute tension, 2° rejette la demande présentée par les Consorts

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008198409

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Antoine Y, demeurant ...

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008175496

Admin. suprême

8 octobre 2004

8 octobre 2004

Pierre-Antoine Molina, Auditeur, - les observations de la SCP Ghestin, avocat de Mme X, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007961884

Admin. suprême

15 mars 1999

15 mars 1999

Antoine X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007765117

Admin. suprême

23 septembre 1988

23 septembre 1988

notamment du rapport d'expertise que l'affection des pieds dont souffre Mme X... n'a pas pour cause une mauvaise exécution de l'intervention chirurgicale qu'elle a subie le 4 mars 1975 à l'hôpital Antoine

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022952110

Admin. suprême

22 octobre 2010

22 octobre 2010

Hervé O et autres, de Me Bertrand, avocat de la Caisse régionale de crédit maritime mutuel de la Méditerranée et de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la Commission bancaire et du ministre de

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022952097

Admin. suprême

22 octobre 2010

22 octobre 2010

Q, président de la caisse régionale, de faire procéder à la désignation d'un nouveau directeur général par le conseil d'administration de cette caisse ; qu'en réponse à cette demande, M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021852490

Admin. suprême

18 février 2010

18 février 2010

C a regagné son domicile le 28 octobre 1996 ; qu'il a subi le 2 juin 1998 à la clinique Saint-Antoine, établissement privé, une opération ayant notamment pour objet d'enlever un objet révélé par une radiographie

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006768

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Antoine A, M. Henri A, Mlle Alice A, M. Emmanuel A et M.

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008171784

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

Pierre-Antoine Molina, Auditeur, - les observations de la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007914707

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Alain X..., demeurant Résidence Saint-Antoine, 8 chemin de Fardemoup La Ciotat (13600) ; M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000008079452

Admin. suprême

5 janvier 2000

5 janvier 2000

T. et de Mme Antonia DALL, venant aux droits de M. T., décédé en cours d'instance : Considérant que M. Serge T. et Mme D. venant aux droits de M.

Source officielle

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