La demande d'avis a été communiquée à la commune de Pérols, à la société CBTP Sud Atlas, à la société Revêtement du Sud Proceram, au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Ahmed X..., demeurant Douar Assaka Ifrance, Anti Atlas, Bouizakren à Guelmin (Maroc) ; M.

ATTIA ayant élu domicile chez Mme Fatma Y... ... ; M.

Mohamed Samir Farag X, demeurant ... et Mme Enas X née Atia, demeurant 19, allée du Père Julien d'Huit, 75020 Paris ; M. et Mme X demandent au juge des référés du Conseil d'Etat, sur le fondement de l'article

D...d'enlever son bateau dénommé " Atlas " stationnant sans autorisation sur la rive gauche de la Seine, au point PK 11.6 sur la commune de Sèvres dans un délai d'un mois à compter de la notification de

Emile X..., demeurant à Campagne l'Atlas, BOUC-BEL-AIR 13320 , enregistrée sous le n° 36 716, a ordonné avant dire droit sur ladite requête un supplément d'instruction par les soins du ministre de l'économie

ATTIA, au préfet du Rhône et au ministre de l'intérieur.

Alexandre A, a rejeté sa demande tendant à la condamnation de l'intéressé au versement d'une amende de 1 500 euros et à ce qu'il lui soit fait injonction d'enlever son bateau, dénommé " Atlas " stationnant

Vu la requête, enregistrée le 8 août 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Atika X..., ; Mme X... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat

Vu la requête, enregistrée le 19 décembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nouara C épouse D , domiciliée chez Mme Atika B, demeurant ... ; Mme C demande au Conseil

Vu la requête, enregistrée le 15 mars 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la FEDERATION CFTC DES POSTES ET DES TELECOMMUNICATIONS, dont le siège est Tour Atlas, 12, villa

à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Fort de France a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 24 juin 1985 par laquelle le recteur de l'académie des Atilles

ATTIA, demeurant ... ; M.

concours organisé au titre de l'année 1984, il ressort des pièces du dossier que si elle a refusé de participer à l'épreuve de géographie en raison de la suppression de la possibilité d'utiliser un atlas

projet était classée en secteur 3 (S3) par le plan local d'urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes-Métropole et, d'autre part, qu'elle était classée en secteur 4 (S4) par le document graphique H " Atlas

Dominique X..., demeurant au lieu-dit "San Remedio", route d'Atala à Ajaccio (20090) ; M.

Jean-David Attia, François Y..., Pierre Z..., Bernard A... et Jacques B... devant le tribunal administratif ; Considérant que ni les prescriptions des articles L. 116-2 et L. 116-4 du code du travail,

Vu la requête, enregistrée le 29 mars 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la FEDERATION CFTC DES POSTES ET DES TELECOMMUNICATIONS, dont le siège social est Tour Atlas 12