relevant de son rôle propre sont dispensés dans un établissement ou un service à domicile à caractère sanitaire, social ou médicosocial, l'infirmier peut, sous sa responsabilité, les assurer avec la collaboration

l'encadrement scientifique des fouilles sous-marines que l'IEASM avait été chargé par les autorités égyptiennes d'effectuer dans les eaux du port est d'Alexandrie et au large du fort Qaitbey ; que cette collaboration

X... de cesser toute collaboration avec ledit centre médical ; que M.

de médecin, celle-ci apportant déjà son concours aux services de police et au tribunal de grande instance de Périgueux avant même que la requérante ait pris ses fonctions de substitut ; que cette collaboration

X... , conseiller général du Lot et candidat aux élections municipales de Cahors, en mars 2001, a bénéficié, pour la préparation et l'organisation de sa campagne électorale, de la collaboration active

.) / 5° (...) qui ont pour but soit de rassembler des individus ayant fait l'objet de condamnation du chef de collaboration avec l'ennemi, soit d'exalter cette collaboration ; / 6° (...) qui, soit provoquent

territoire national ou à attenter par la force à la forme républicaine du Gouvernement ; / () / 5° Ou qui ont pour but soit de rassembler des individus ayant fait l'objet de condamnation du chef de collaboration

REGLEMENT DES COMPTES, LES ESSAIS, LA RECEPTION PROVISOIRE ET LA RECEPTION DEFINITIVE" ; QUE SI, AUX TERMES DE LA MEME CONVENTION, LES MISSIONS CONFIEES A L'INGENIEUR DEVAIENT ETRE EXECUTEES "EN ETROITE COLLABORATION

euros. (...) " ; que, pour l'application de ces dispositions aux contribuables exerçant leurs activités dans la presse écrite, doivent être regardées comme journalistes les personnes apportant une collaboration

décret en conseil des ministres, toutes les associations ou groupements de fait : / (...) 5° (...) qui ont pour but soit de rassembler des individus ayant fait l'objet de condamnation du chef de collaboration

.) / 5° Ou qui ont pour but soit de rassembler des individus ayant fait l'objet de condamnation du chef de collaboration avec l'ennemi, soit d'exalter cette collaboration ; / 6° (...) qui, soit provoquent

sténographes-rédacteurs, rédacteurs-réviseurs, reporters-dessinateurs, reporters-photographes, à l'exclusion des agents de publicité et de tous ceux qui n'apportent, à un titre quelconque qu'une collaboration

centres de loisirs municipaux mais aussi par le fait que l'intéressé n'avait pas fait valider son brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (B.A.F.A.) et qu'il ne participait pas "pleinement à la collaboration

sténographes-rédacteurs, rédacteurs-réviseurs, reporters-dessinateurs, reporters-photographes, à l'exclusion des agents de publicité et de tous ceux qui n'apportent, à un titre quelconque qu'une collaboration

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