Polynésie a décidé, un mois après que l'Etat a fait de même, d'apporter une aide humanitaire d'urgence aux populations des îles Fidji et Salomon, voisines du territoire, sinistrées par le passage de deux cyclones

relative à l'établissement de la liste des candidats admissibles, en troisième lieu, d'enjoindre à la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse de rétablir son inscription sur l'application Cyclades

ne résulte pas de l'instruction que les quelques secours dont la réalité est établie, et dont la plupart ont été attribués par un "comité d'aide aux sinistrés" aux victimes du passage à la Réuion du cyclone

janvier, 27 avril et 9 novembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Var, dont le siège est Les Cyclades

lequel le tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion a annulé les actes par lesquels le maire de SaintPierre a signé des marchés négociés en vue de la réparation des dommages causés par le cyclone

dommages d'incendie à des biens situés en France ainsi qu'aux corps des véhicules terrestres à moteur ouvrent droit à la garantie de l'assuré contre les effets du vent dû aux tempêtes, ouragans ou cyclones

code des assurances relatif aux dommages causés par des catastrophes naturelles ou de l'article L. 122-7 du même code relatif aux dommages causés par les effets du vent dus aux tempêtes, ouragans et cyclones

X, la décision du 28 octobre 2003 du ministre requérant déclarant l'équipe Cyan lauréate du concours d'architecture pour la construction de la nouvelle ambassade de France à Tokyo et lui a enjoint de se

juin et 8 septembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (CGFPT) du Var, dont le siège est Les Cyclades

prévention des risques naturels prévisibles tels que les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches, les incendies de forêt, les séismes, les éruptions volcaniques, les tempêtes ou les cyclones

enregistrés les 6 juillet et 6 octobre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES MEDECINS DE L'INDRE, dont le siège est 12 place Saint-Cyran

90-509 du 25 juin 1990 dispose : "Les contrats d'assurance garantissant les dommages d'incendie ... ouvrent droit à la garantie de l'assuré contre les effets du vent dus aux tempêtes, ouragans ou cyclones

mesure d'expulsion à laquelle la privation de ses documents d'identité l'expose et, d'autre part, à la situation particulière de Mayotte où les contrôles d'identité se sont intensifiés à la suite du cyclone

éléments qui lui sont fournis, que l'action envisagée présente un intérêt suffisant pour la commune et qu'elle a une chance de succès ; Considérant qu'à la suite du passage sur l'île de la Réunion du cyclone

février 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE COVED, venant aux droits de la société Saur et de la société Coved Midi Atlantique, dont le siège est Immeuble Cyclades

février 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE COVED, venant aux droits de la société Saur et de la société Coved Midi Atlantique, dont le siège est Immeuble Cyclades

avait passé en 2005 un marché de travaux à bons de commande pour effectuer des travaux pour l'entretien de la voirie communale et que des travaux ont été également nécessaires, après le passage du cyclone

janvier et 27 avril 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (CGFPT) du Var, dont le siège est Les Cyclades