protection autour de la Chapelle de Tanya ; 2°) prononce le sursis à exécution des délibérations des 10 juin 1994 et 5 septembre 1994 du conseil municipal de Laroque-des-Albères approuvent la 3ème révision duplan

critères inopérants en droit pour retenir que les places créées ne répondaient pas à l'exigence de création de places de stationnement, tout en dénaturant les spécificités du système de stationnement en duplex

Article 3 : La présente décision sera notifiée au DEPARTEMENT DUPAS-DE-CALAIS, à l'Union Départementale des Associations d'Education Populaire du Pas-de-Calais et au ministre de l'éducation nationale.

montant des travaux que les requérants ont déduit de leur revenu correspondait à un réaménagement intérieur total des cellules monastiques et des combles afin d'y réaliser des appartements, certains en duplex

En application de ces dispositions, les quatre premiers blocs de 5 MHz duplex en bande 700 MHz, sur les six à attribuer à La Réunion, ont été dévolus, contre engagements, aux quatre opérateurs de téléphonie

. n'est fondé à demander l'annulation du jugement attaqué qu'en tant qu'il a rejeté ses conclusions relatives aux honoraires qu'il s'est abstenu Article ler : Pour le calcul de l'impôt sur le revenu dûpar

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des amortissements pratiqués au titre des droits à construire acquis les 3 et 15 février 1994 ainsi que de ceux, acquis le 28 octobre 1993, ayant donné lieu à la réalisation de quatre appartements en duplex

Bouches-du-Rhône) a, par un arrêté du 30 juillet 2015, délivré à la société OGIC un permis de construire en vue de l'édification d'un immeuble dénommé " La maison dans la pente 2 ", comprenant deux logements en duplex

Bouches-du-Rhône) a, par un arrêté du 30 juillet 2015, délivré à la société OGIC un permis de construire en vue de l'édification d'un immeuble dénommé " La maison dans la pente 1 ", comprenant deux logements en duplex

collectif Cogedim Paris Métropole un permis de construire, après démolition du parking existant situé 95, rue de Picpus, un immeuble d'habitation de R + 6 niveaux, sur trois niveaux de sous-sols, avec deux duplex