CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 résultats pour « Dusan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008163520

Admin. suprême

10 décembre 2004

10 décembre 2004

avec sa femme et ses quatre enfants, que ces derniers sont régulièrement scolarisés en France, qu'il est bien intégré à la société française, il résulte toutefois des pièces du dossier que Mme Turkan Duran

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007701302

Page 2 sur 2

← Précédent
Admin. suprême

10 janvier 1986

10 janvier 1986

Z..., demeurant ... et DURAN, demeurant ..., syndics de règlement judiciaire de la société DUCASSOU, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du tribunal administratif de Nantes en

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023946424

Admin. suprême

27 avril 2011

27 avril 2011

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 août et 1er décembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCI ARCANCIEL, dont le siège est 10 avenue Edmond Dunan

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008139061

Admin. suprême

2 juin 2003

2 juin 2003

plan d'occupation des sols des communes d'Aussonne, Beauzelle, Blagnac, Cornebarrieu, Daux, Lévignac, Mondonville, Montaigut-sur-Save et Pradère-les-Bourguets en Haute-Garonne, Aubiet, Auch, Cazaubon, Duran

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008260032

Admin. suprême

13 janvier 2006

13 janvier 2006

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 août et 23 décembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE COLAS MIDI MEDITERRANEE, dont le siège est La Duranne

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:470162.20240318

Admin. suprême

18 mars 2024

18 mars 2024

cour administrative d'appel de Marseille, en tant que, par cet arrêt, la cour a remis à sa charge les sommes litigieuses, à l'exception de celles, dues au titre de la zone d'aménagement concerté de la Duranne

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815368

Admin. suprême

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Bruno G, demeurant ..., la SARL AGRIOPALE SERVICES, dont le siège est 8 chemin du Bouvelet à Cucq (62780), la SARL DU PRE DU LOUP, dont le siège est 301 rue Evariste Dusannier à Cucq (62780), la SARL LES

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649488

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

DUSAN , INGENIEUR GEOMETRE, XP... 716 YAOUNDE, LA DAME GZ...

Source officielle