CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

31 résultats pour « Furlan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000042471954

Admin. suprême

23 octobre 2020

23 octobre 2020

conclu le 18 juillet 2014 entre la collectivité territoriale de Corse et le groupement des entreprises Raffalli et Pompeani en vue de l'aménagement du carrefour de la route nationale n° 193 situé à Furiani

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

Page 2 sur 2

← Précédent

CETAT:CETATEXT000024985322

Admin. suprême

15 décembre 2011

15 décembre 2011

et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 avril et 4 juillet 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société BLANCHISSERIE RONCAGLIA, dont le siège est RN 193, Furiani

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:456488.20230510

Admin. suprême

10 mai 2023

10 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'au vu des résultats des analyses effectuées par une association pour mesurer la quantité de dioxines et de furanes présentes dans la poussière

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:476847.20231121

Admin. suprême

21 novembre 2023

21 novembre 2023

A B de la dépendance du domaine public qu'il occupe sans droit ni titre sur la parcelle cadastrée section B n° 1521 située sur le territoire de la commune de Furiani, de lui enjoindre de remettre en état

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000029461628

Admin. suprême

12 septembre 2014

12 septembre 2014

2014, des incidents violents ont eu lieu en marge de la rencontre opposant le SC Bastia et l'Olympique de Marseille pour la première journée de championnat de " Ligue 1 ", au stade Armand Cesari de Furiani

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008051963

Admin. suprême

27 octobre 1999

27 octobre 1999

que les protestataires soutiennent que "dans les bureaux de très nombreuses communes (notamment mais non exclusivement celles d'Alata, Aleria, Biguglia, Bonifacio, Borgo, Calvi, Corte, Ghisonaccia, Furiani

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000033159729

Admin. suprême

10 août 2016

10 août 2016

sur la voie publique et d'accéder au stade Armand Cesari, le 12 août, jour de la rencontre entre le Sporting Club de Bastia et le club de football du Paris Saint-Germain au stade Armand Cesari de Furiani

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023296285

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 mars et 26 juin 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ITAL PRODUCT, dont le siège est Zone industrielle de Furiani

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042065827

Admin. suprême

11 juin 2020

11 juin 2020

Pacy Menilles Racing Club, l'Omni Sports Airois Football, l'OGS Football, le Toulouse Rodéo Football Club, l'Union Sportive Salinière Aigues-Mortes, l'US Torcy Paris Vallée de la Marne Football, l'USJ Furiani

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000008202222

Admin. suprême

17 octobre 2003

17 octobre 2003

Sur les griefs tirés de l'existence d'une fraude massive dans les bureaux de vote des communes de Canavaggia et Furiani : Considérant que, contrairement aux allégations de M.

Source officielle
CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000042699895

Admin. suprême

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Pacy Menilles Racing Club, l'Omni Sports Airois Football, l'OGS Football, le Toulouse Rodéo Football Club, l'Union Sportive Salinière Aigues-Mortes, l'US Torcy Paris Vallée de la Marne Football, l'USJ Furiani

Source officielle