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23 résultats pour « Goslan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007667388

Admin. suprême

19 janvier 1979

19 janvier 1979

TIEBART ROBERT , DOMICILIE 5, RUE DES GOELANDS, VILLA "LES BICHETTES" A BOYARDVILLE, COMMUNE DE SAINT-GEORGES-D'OLERON CHARENTE-MARITIME ; 39/ MME MORAND I... , NEE P... H... ...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007779724

Admin. suprême

19 avril 1991

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Journal officiel
Modifications diverses

"GOSLANDIERS"

SIREN 524311040Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

19/12/2025

Voir →

Modifications diverses

GOSLAN, Enric

SIREN 897763884Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

08/04/2025

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Modifications diverses

GOSLAN, Enric

SIREN 897763884Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

23/01/2025

Voir →

Modifications diverses

Axgo, GOSLAN, Axel Kévin

SIREN 913886206Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

09/07/2023

Voir →

Créations

STUDIO AMANDA G, GOSLAN, AMANDA, ANNIE, SARAH

SIREN 949520258Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

14/03/2023

Voir →

19 avril 1991

Julien V..., demeurant Chemin des Golfans, Quartier des Cappan à Nice (06200) ; - n° 91 042, présentés pour M. André XW..., demeurant ... ; - n° 91 043, présentés pour M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:472842.20241018

Admin. suprême

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Elle relevait également que la définition des enjeux ornithologiques sous-estimait les sensibilités des espèces patrimoniales, telles que le Busard Saint-Martin, le Goéland argenté, le Verdier d'Europe

Source officielle