CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 résultats pour « Gueniot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007629266

Admin. suprême

22 octobre 1990

22 octobre 1990

Noël X..., demeurant Kerfiaval en Guénin à Baud (56150) et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 21 mars 1984 par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007621399

Admin. suprême

9 janvier 1985

9 janvier 1985

A SAINT-GUENOLE, PENMARCH, FINISTERE, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT, EN DATE DU 9 DECEMBRE 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES A REJETE SA DEMANDE D'ANNULATION

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007758445

Admin. suprême

28 janvier 1991

28 janvier 1991

ci-dessus, s'élevait à 3 384 habitants, et que, même si une partie des communes avoisinantes peut être desservie par d'autres pharmacies, la fraction des populations de Moustoir-Remungol, Remungol, Guénin

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008042649

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Alain O..., Mme Maud P..., Mme Guénolée Q..., M. Georges R..., Mme Maryvonne J..., M. Gilles S..., Mme Michèle T..., M. Maxime U..., Mme Majda V..., M. Antonio de 3..., M. Daniel 1... et M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007978433

Admin. suprême

24 février 1997

24 février 1997

demandes enregistrées au greffe du tribunal administratif de Toulouse le 14 février 1995, présentées pour l'ASSOCIATION DE PROTECTION ET DE DEFENSE DE MERVILLE ET LA VALLEE DE LA SAVE, dont le siège est "Guinot

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007741254

Admin. suprême

13 novembre 1987

13 novembre 1987

Président domicilié audit siège, La société GENERALE AUTOMOBILE, S.A., dont le siège est route de la Charité à 18390 Saint Germain du Puy, représentée par son Président domicilié audit siège, La Société GUENIN

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC109 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE GUENIOT Christian & Fils

SIREN 411408958GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

30/07/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

EARL DU GUENIOT

SIREN 449832120GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS MICHEL GUENIOT

SIREN 380682542GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS MICHEL GUENIOT

SIREN 380682542GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING GUENIOT

SIREN 430003335GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

02/07/2026

Voir →