MONGELARD, GUILLOT, NUZ, COUCAULT, PELLETIER et au ministre des postes, des télécommunications et de l'espace.

Pour ce faire, au stade de l'élaboration du projet, il consulte le guichet unique, directement ou par l'intermédiaire d'un prestataire ayant passé une convention avec celui-ci conformément à l'article

détresse sociale et médicale avec leurs deux enfants âgés de 1 et 3 ans, dans l'attente de l'accouchement de Mme C... programmé pour le 28 août 2020, sans garantie concernant la date d'un rendez-vous au guichet

techniques préalables puissent être effectuées par le personnel employé au cabinet de ces géomètres et travaillant sous leur responsabilité ; Considérant qu'en l'espèce il n'est contesté ni que le géomètre Guillot

BARBOT, ayant son siège social à Cité Guillot (33270) Floirac et représentée par son président faisant fonction de liquidateur ; la société demande que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date

de l'instruction que l'ensemble immobilier de la piscine municipale de Ouen-Toro est composé d'un grand bassin, de pataugeoires, de tribunes, de vestiaires ainsi que d'un hall d'entrée abritant un guichet

A ETE RENDU POSSIBLE PAR LA FAUTE COMMISE PAR LE PERSONNEL DE POLICE ET DE SECURITE PRESENT SUR LES LIEUX EN NE S'OPPOSANT PAS A L'OCCUPATION DU TOIT DES GUICHETS D'ENTREE DU STADE SUR LEQUEL AVAIT LIEU

Il a, le 9 février 2017, présenté une demande d'asile au guichet unique de la préfecture du Nord.

délibération de la Commission de régulation de l'énergie n° 2022-312 du 1er décembre 2022 relative à l'allocation des volumes d'accès régulé à l'énergie nucléaire historique (ARENH) dans le cadre du guichet

garantir le respect du délai d'enregistrement des demandes d'asile prescrit par l'article L. 741-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, de prévoir que la convocation au guichet

santé conclut à ce qu'il n'y ait pas lieu de statuer sur la requête, les requérants s'étant vu attribuer un hébergement à compter du 11 janvier 2018 et jusqu'à la date fixée pour leur rendez-vous au guichet

santé conclut à ce qu'il n'y ait pas lieu de statuer sur la requête, les requérants s'étant vu attribuer un hébergement à compter du 11 janvier 2018 et jusqu'à la date fixée pour leur rendez-vous au guichet

été avertie le 4 septembre 1981 du vol de lettres-chèques qui avait eu lieu la veille à Paris au détriment de la Société "TOP SERVICE" ; qu'elle devait informer immédiatement les agents payeurs des guichets

avertie le 4 septembre 1981 du vol de lettres-chèques qui avait eu lieu la veille à Paris au détriment de la SOCIETE FRANCAISE D'INTERIM ; qu'elle devait informer immédiatement les agents payeurs des guichets

supplémentaires de taxe professionnelle auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Lyon au titre des années 1996 à 1999 à raison des établissements situés 4 rue Moncey, 34 grande rue Guillotière

santé conclut à ce qu'il n'y ait pas lieu de statuer sur la requête, les requérants s'étant vu attribuer un hébergement à compter du 11 janvier 2018 et jusqu'à la date fixée pour leur rendez-vous au guichet

C soutenait que plusieurs associations, dont l'association Les contribuables associés - Secteur de Vienne et une association dite des habitants des Guillemottes, avaient procédé à la diffusion de tracts

délibération n° 2022-312 de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) du 1er décembre 2022 relative à l'allocation des volumes d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (ARENH) dans le cadre du guichet